M. Antoine Vermorel

Cet amendement de M. Julien Dive vise à améliorer la représentation des différentes professions dans nos territoires et dans l’enseignement agricole, le tout dans un esprit de compagnonnage. Nous estimons en effet qu’on n’est jamais mieux formé que par ses pairs.

Pire encore, ceux qui ont inventé les écrans les interdisent à leurs enfants. Je pense à Bill Gates mais aussi à l’ancien vice-président de Facebook.Le temps presse car le temps des écrans n’est pas celui du Gouvernement. Depuis 2019, l’Organisation mondiale de la santé (OMS) interdit les écrans aux moins de 3 ans. Avec Annie Genevard, nous avons proposé d’appliquer cette recommandation en France. C’est une mesure urgente : pour les bébés nés aujourd’hui, si on attend trois ans, il sera déjà trop tard. Légiférons dès maintenant car le numérique peut être un instrument formidable si nous le rég…

Pour les jeunes d’aujourd’hui, ce sont les émeutes et les meurtres filmés en direct sur TikTok. Pour notre génération, l’écran était une révolution, alors que pour celle qui vient, c’est une soumission.Les autres pays l’ont bien compris. La Corée du Sud, pays leader des jeux vidéo, les interdit désormais de minuit à six heures du matin à ses enfants. La Suède, après avoir été la première à donner des ordinateurs à tous ses élèves, a sonné le retour des manuels scolaires.

Pour les jeunes d’aujourd’hui, c’est l’iPhone et le harcèlement sans limite sur Snapchat. Pour vous et moi, la pornographie, c’était le dernier étage dans le kiosque à journaux. Pour les jeunes d’aujourd’hui, c’est le téléphone d’un copain et les viols à portée de clic. Pour vous et moi, les jeux vidéo, c’étaient Mario Kart et la Game Boy.

Je viens vous parler des deux jeunesses de la France – de la nôtre, monsieur le Premier ministre, mais aussi de celle qui vient après nous – et vous parler de nos rapports aux écrans.Pour vous et moi, le premier téléphone portable, c’était le Nokia au forfait limité.

Bravo !

…qui exercent d’ailleurs leur mandat en totale indépendance.Ce matin, dans la discussion générale, j’ai cité plus de quinze communes de ma circonscription, dont treize villages de moins de 500 habitants, qui habillent la France et le monde. (M. Antoine Léaument applaudit.) Il y a, là-bas, un entrepreneur très discret, qui est le secrétaire général du collectif En mode climat. Ce collectif réunit plus de 500 industriels du textile engagés pour le climat et défend le système de bonus-malus depuis tant d’années. (M. Inaki Echaniz applaudit.) L’industriel du textile en question, Éric Boël, a toujo…

Je considère, comme je l’ai souligné tout à l’heure en parlant de ma circonscription, que ce que nous faisons aujourd’hui n’est pas loin d’être historique, si ce dispositif va à son terme, car il permettra de démoder définitivement la fast fashion. Il est historique, malgré les réserves que nous avons sur ce texte, notamment sur la question du seuil. Nous partageons également les réticences concernant les décrets qui n’ont pas encore été publiés, face au risque de mesures de rétorsion de la part d’autres pays, ou concernant l’article 3 qui, d’un point de vue idéologique, économique et constitu…

Je tiens à saluer la qualité de nos échanges. Pour ma part, j’ai toujours été davantage intéressé par l’étiquette du vêtement que par l’étiquette politique. (Sourires et applaudissements sur quelques bancs du groupe RE.)

L’article 2, qui est le plus important de cette proposition de loi, affirme deux choses. Premièrement, cette proposition de loi ne s’oppose pas à la Chine ou à nos partenaires économiques ; elle s’oppose à la fast fashion et soutient le made in France et le made in Europe. D’où ce principe du bonus-malus, que Les Républicains défendent. En matière de transition écologique, il s’agit d’appliquer le principe de pollueur-payeur, tout en récompensant le comportement de ceux qui consomment de manière plus vertueuse, grâce au bonus.Par ailleurs, nous ne souhaitons pas créer de taxe supplémentaire, c…

Je retire tous mes amendements jusqu’à la fin du texte, et reprendrai la parole au nom de mon groupe pour expliquer notre vote sur l’ensemble de la proposition de loi.

Je soutiens cet amendement, qui me permettra de retirer l’amendement no 29 en fin de discussion.Au-delà du texte que nous sommes en train d’examiner, la question de l’application de la législation actuelle se pose. S’agissant de l’ultrafast fashion, cela a été mis en lumière par des ONG qui ont commandé des produits pour mesurer les taux de perturbateurs endocriniens qu’ils contenaient ou pour constater des situations de concurrence déloyale liées à des conditions de production illégales.Comme en matière agricole – je pense à l’article 44 de la loi Egalim (loi pour l’équilibre des relations co…

Je le retire.

Je le retire.

Après avoir soutenu cet amendement, je retirerai tous les suivants. (« Ah ! » sur quelques bancs du groupe HOR.) Je précise à l’intention de ceux qui en douteraient que nous en avons retiré les deux tiers. On ne peut pas en dire autant des autres groupes. L’article 3 est fondamental et notre groupe veut faire entendre une voix singulière, pour trois raisons.La première est d’ordre idéologique. En matière environnementale, nous avons le choix entre interdire et réguler le marché. Au sein du groupe Les Républicains, nous préférons la deuxième solution. La deuxième raison est d’ordre économique. …

L’amendement est retiré, madame la présidente.

Notre assemblée a décidé, avec l’avis favorable du Gouvernement, de dire que le malus est égal au bonus ; maintenant, il faut y aller à fond. En tant que législateurs, nous devons accompagner le pouvoir exécutif, afin que cette proposition de loi soit efficace non à l’horizon 2030, mais dès 2025.La garantie étant acquise que la proposition de loi sera un bonus-malus, et non pas une taxe supplémentaire, le groupe Les Républicains et d’autres groupes parlementaires avec qui nous avons débattu en commission proposent donc d’aider le Gouvernement à ne pas fixer toutes les normes par voie réglement…

L’amendement no 13 est d’appel. Nous n’avons pas, collectivement, trouvé la solution pour que chacune et chacun de nos compatriotes puisse s’habiller dignement, quelle que soit sa morphologie. Or les marques de fast fashion ou d’ultrafast fashion, par leurs volumes et leurs modes de production, sont aujourd’hui celles qui offrent le plus de grandes et de petites tailles. Nous n’avons pas, à ce jour, de réponse à l’argument qui m’a été opposé – avec un certain succès – sur les réseaux sociaux : « si vous nous taxez, nous n’aurons pas d’autres solutions pour nous vêtir ». Cet amendement d’appel …

Je tiens cependant à préciser au nom de mon groupe, puisque certains nous accusent d’avoir déposé de nombreux amendements, que nous ne sommes pas le groupe qui en a déposé le plus. Il n’est pas illégitime de débattre de certains points, même si, conformément aux accords passés, nous ferons en sorte d’accélérer l’examen du texte. Cela dit, en nombre d’amendements déposés, le groupe Les Républicains n’est qu’à la troisième position. (Mme Christine Arrighi s’exclame.)

En fait, madame la présidente, je vais retirer ces quatre amendements afin d’accélérer l’examen du texte.

La régulation de la fast fashion est un sujet très important pour nous et pour l’opinion publique. Je tiens à saluer les travaux de nos collègues socialistes à l’échelle française et européenne, ainsi que les travaux de nos collègues du groupe Horizons. De manière transpartisane, je salue aussi les travaux de tous nos groupes, en particulier du groupe Les Républicains.La raison principale de notre soutien est la question du bonus-malus. Cette proposition de loi est fondée sur un principe de neutralité fiscale – c’est une promesse faite à nos concitoyens. Elle ne vise pas à récolter de l’argent…

Je le retire.

Année après année, nous donnons davantage de pouvoir aux éco-organismes. Cette proposition de loi y contribue. Le secteur textile n’est pas le seul concerné : obliger les éco-organismes à gagner en transparence est un enjeu majeur dans notre pays, non seulement à l’égard de l’État mais aussi de nos concitoyens.Les amendements proposés paraissent intéressants, au moins parce qu’ils envoient un signal aux éco-organismes qui, si la proposition de loi aboutit, récolteront beaucoup d’argent, et devront, si l’amendement no 2 que je défendrai est adopté, redistribuer cet argent aux industriels du tex…

Je vous remercie, madame la présidente. Je précise que je proposerai de retirer les amendements du groupe LR, de manière à accélérer la discussion.Ce débat fondamental oppose ceux qui souhaitent inscrire un seuil dans la loi – ce qui soulève le problème de l’agilité – à ceux qui préfèrent renvoyer la définition de ce seuil à un décret, ce qui nous expose – on l’a vu cette semaine – à des menaces de rétorsion diplomatique ou économique concernant d’autres produits, comme le cognac. Nous proposons, quant à nous, d’aider le Gouvernement à définir ce qu’est l’ultrafast fashion de façon qu’il ne so…

Je viens vous parler de ce petit coin de France où je suis né, la belle région roannaise. Chez nous, on tisse, on maille et on habille depuis plus de deux cents ans. Être roannais, c’est avoir le textile dans le sang. Rectilignes, circulaires ou numériques, nos métiers à tisser ont produit deux siècles d’histoire et habillé le monde entier.Pour nous, fabriquer français, produire français, c’est préserver notre histoire. L’histoire d’une ville, Roanne, aux cent cheminées ; l’histoire d’une ville qui fait vivre 10 000 ouvriers du textile au début du siècle dernier ; l’histoire d’une ville chanté…

Je le retire.

Je le retire.

Il est similaire à l’amendement no 2 sur lequel nous aurons l’occasion de revenir et qui vise à la neutralité fiscale.Si vous me permettez un aparté, je tiens à remercier publiquement les petits rigolos qui utilisent mon numéro de téléphone portable pour faire des achats sur Shein. Je viens en effet de recevoir un message de confirmation d’une commande. Je ne sais pas s’ils tentent de me déstabiliser et de m’empêcher de défendre mes valeurs, mais je refuse que mon numéro de téléphone portable personnel soit utilisé par autrui pour effectuer des commandes sur une plateforme d’ultrafast fashion …

Si vous me le permettez, madame la présidente, je défendrai en même temps les amendements nos 17 et 18, qui sont comme l’amendement no 16 des amendements d’appel destinés à nous interroger collectivement sur la notion de circuit court, notamment dans la filière des textiles. La distance entre le lieu de production et le lieu de consommation est un critère majeur à prendre en compte dans la réindustrialisation de la France.

Non !