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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Adopté |
| 21/07/2023 | L'amendement n° 1740 de M. Marleix après l'article 11 ter du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).voir l'amendement | Contre | Pour | Adopté |
| 21/07/2023 | L'article 10 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture). | Contre | Pour | Adopté |
| 13/10/2022 | L'amendement n° 31 de M. Cordier et les amendements identiques suivants après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2023 (première lecture).voir l'amendement | Pour | Contre | Rejeté |
| 25/07/2022 | L'amendement n° 804 de M. Martinet à l'article 6 et État B du projet de loi de finances rectificative pour 2022 (première lecture).voir l'amendement | Abstention | Contre | Rejeté |
| 25/07/2022 | L'amendement n° 185 de M. Castellani à l'article 6 et État B du projet de loi de finances rectificative pour 2022 (première lecture).voir l'amendement | Abstention | Pour | Rejeté |