M. Pierre-Yves Bournazel

Depuis 2017, la majorité présidentielle agit pour le pouvoir d’achat des Françaises et des Français (Exclamations sur les bancs du groupe LR), n’en déplaise à certains de nos collègues sur les bancs du groupe Les Républicains ou du groupe Socialistes – eux qui ont soutenu François Hollande et qui ont augmenté les cotisations, les taxes et les impôts de nos concitoyens. (Applaudissements sur les bancs du groupe Agir ens.) Nous, nous agissons pour le pouvoir d’achat depuis 2017. Qui a exonéré de taxe d’habitation 80 % des Français ? C’est la majorité présidentielle ! (Mêmes mouvements.) Qui a ba…

Qui sait ?

Nous œuvrons pour l’égalité des chances au cœur de l’école lorsque nous décloisonnons les ministères ; il est très sensé, monsieur Reiss, d’unir le ministère de l’éducation nationale avec celui de la jeunesse et des sports. Nous décloisonnons également lorsque le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports travaille avec celui de la culture. Oui, nous avons une vision moderne, nouvelle et juste de l’avenir de l’école.Nous avons encore tant à faire ensemble ! Nous allons poursuivre cette tâche, pour nos enfants, pour les enseignants et pour l’école. Nous connaissons votre d…

Avec le Grenelle de l’éducation, nous avons lancé un plan de revalorisation pour les enseignants : 400 millions d’euros mobilisés en 2021 et plus de 700 millions d’euros supplémentaires en 2022.

Oui, nous agissons pour une école inclusive. Oui, nous considérons que les enseignants sont les architectes du monde moderne parce qu’ils sont ceux du monde de demain. Ils construisent la nation de demain en transmettant le savoir à nos enfants. C’est la raison pour laquelle nous avons engagé une revalorisation substantielle de la rémunération des personnels. Et quand j’entends ceux qui ont soutenu le gouvernement pendant le quinquennat de François Hollande, j’ai envie de leur dire : « qu’avez-vous fait entre 2012 et 2017 ? »

Pour preuve, le budget augmente : 1,9 milliard d’euros supplémentaires pour 2022. Depuis 2017, nous avons consacré 6 milliards de plus au premier budget de la nation, celui de l’éducation nationale. L’égalité des chances, c’est le dédoublement des classes mais c’est aussi l’acquisition des fondamentaux – savoir lire, écrire et compter – pour toutes et tous, sans distinction d’origine, ni de quartier ou de condition sociale. Nous étendons cette politique en dédoublant également les grandes sections de maternelle. Mais l’égalité des chances, c’est aussi la création de 4 000 emplois supplémentair…

Je voudrais dire à nos collègues des oppositions, notamment à celles et à ceux qui ont appartenu à la majorité de François Hollande : ne craignez pas de soutenir une action qui sert l’intérêt général, le progrès, l’intérêt de nos enfants et celui de l’école. Ce que vous vouliez faire, nous l’avons réalisé. Je dis à certains députés du groupe Les Républicains – pas à tous – qui demandent beaucoup plus à l’éducation nationale, qui exigent des enseignants, des infirmières et des infirmiers supplémentaires, qu’ils sont en contradiction totale avec leurs précandidats à l’élection présidentielle qui…

Dans une société marquée par de multiples fractures – économiques, sociales, communautaires, territoriales –, il est décisif d’encourager et de développer cet esprit de solidarité.Madame la ministre déléguée, madame la secrétaire d’État, le groupe Agir ensemble sait combien le Président de la République et le Gouvernement ont à cœur la construction d’une véritable nation sportive et le développement d’une société de l’engagement. C’est la raison pour laquelle nous voterons avec confiance les crédits de cette mission. (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe Dem.)

Les crédits de la mission Enseignement scolaire sont largement en hausse. Depuis 2017, l’école est la mère de toutes les réformes parce qu’elle est au cœur de l’action du Président de la République, du Gouvernement, du ministre de l’éducation nationale et de la majorité. L’école est au cœur du pacte républicain et de l’égalité des chances : nous nous sommes battus pour l’émancipation individuelle des élèves, pour la laïcité, pour la cohésion sociale et nationale et pour l’épanouissement futur des élèves dans la société, grâce au libre choix de leur voie professionnelle et à l’exercice plein de…

Les moyens de la mission Sport, jeunesse et vie associative – qui comprend le programme Sport, le programme Jeunesse et vie associative et le programme Jeux olympiques et paralympiques 2024 – sont en hausse de près de 19 % par rapport à 2021. Il convient de saluer cette augmentation et les moyens mobilisés, qui sont à la hauteur des grandes difficultés qu’ont rencontrées les mondes sportif et associatif face à la pandémie.Comme de nombreux secteurs, le sport a été durement touché par la crise. Rapidement, le Gouvernement a agi, en prenant des mesures de soutien inédites en Europe et dans le mo…

Mes premiers mots seront pour Mme la sénatrice Sylvie Robert et sa collègue Colette Mélot : je les remercie de leur engagement pour les bibliothèques, pour le livre, pour la culture et pour le savoir.Ensuite, un mot pour vous, madame la ministre, parce que le Gouvernement agit déjà. Ainsi, le plan Bibliothèques prévoit plus de 8 millions d’euros supplémentaires pour étendre les horaires d’ouverture, et le plan de relance consacre 15 millions d’euros supplémentaires à leur construction et à leur rénovation. Je vous remercie d’avoir été au rendez-vous de la culture, au rendez-vous de nos bibliot…

Avant d’en venir au fond, permettez-moi d’exprimer toute ma solidarité et tout mon soutien à Laetitia Avia, qui s’est trouvée aujourd’hui confrontée à une violence raciste inacceptable. Ce n’est pas la première fois qu’elle ou d’autres de nos collègues – je pense à Mme Obono – sont victimes de ce racisme ignoble, que la représentation nationale se doit de dénoncer. (Applaudissements quasi unanimes.)Je souhaite tout d’abord remercier Mme la rapporteure dont l’engagement et la détermination nous permettent à présent d’examiner ce texte. Merci à toutes celles et à tous ceux qui, comme M. Lachaud,…

Une telle réforme semble gêner certains de nos collègues, mais elle est à mettre au crédit de la majorité. Comme l’a rappelé M. le ministre, elle permet à des enfants des 18e ou 19e arrondissements de Paris d’avoir les mêmes chances de réussir que ceux des 7e ou 16e arrondissements – je vous parle comme élu du 17e. C’est donc une réforme importante pour l’égalité des chances.Si nous acceptons les critiques de fond – c’est le propre du débat –, nous n’acceptons pas les critiques de forme selon lesquelles nous mènerions une politique ultralibérale. Au reste, la liberté est une belle chose : elle…

Elle a été travaillée avec les acteurs de terrain et défendue par Cécile Rilhac, que je remercie pour son engagement. (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe LaREM.) Le texte est cohérent avec l’action que nous menons depuis quatre ans et demi, avec Jean-Michel Blanquer et la majorité, pour renforcer l’égalité des chances. Rappelons que le ministère de l’éducation nationale a été doté de moyens financiers supplémentaires. Le Gouvernement soutient l’école et les enseignants, et prépare l’avenir en dédoublant les classes dans les zones d’éducation prioritaire et les réseaux d’éducation p…

Le groupe Agir ensemble votera cette proposition de loi, qui vient de loin.

Avec ce texte, nous allons revaloriser le sens même de leur mission au cœur de l’école et de notre projet pour l’égalité des chances. La proposition de loi vient affirmer le statut décisionnaire du directeur d’école sur le plan pédagogique et dans la vie quotidienne de l’établissement. Il est primordial d’inscrire dans le marbre de la loi les missions afférant à la fonction pour légitimer le statut du directeur d’école auprès de l’équipe pédagogique comme auprès des parents d’élèves, dont il est le premier interlocuteur.Le groupe Agir ensemble considère que la proposition de loi va dans le bon…

Vous auriez pu prendre de telles mesures quand vous étiez aux responsabilités, mais vous ne l’avez pas fait ! (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe LaREM. – Mme Maud Petit applaudit également.)Lorsque nous avons fait la réforme du bac et de l’orientation, nous avons défendu cette même vision de l’éducation et nous avons garanti l’égalité des chances qui fonde le pacte républicain et la mission de l’école.Enfin, monsieur le ministre, si nous vous soutenons depuis quatre ans et demi, c’est parce que vous avez toujours défendu avec cohérence et constance la République et la laïcité au c…

…et au principe de l’égalité des chances qu’elle incarne.Ensuite, lorsque l’on dédouble les classes de CP et de CE1 dans les écoles des réseaux d’éducation prioritaire et dans celles des réseaux d’éducation prioritaire renforcé – c’est-à-dire lorsque l’on donne plus de moyens aux classes élémentaires qui accueillent des enfants dont le capital social et culturel est moindre –, c’est parce que l’on croit à l’école et à l’égalité des chances.C’est ce gouvernement qui l’a fait et non un gouvernement socialiste ! Vous en avez sans doute le regret.

Tout d’abord, lorsque l’on augmente le budget de l’éducation nationale comme nous l’avons fait depuis quatre ans et demi, c’est parce que l’on croit à l’école…

Permettez-moi tout d’abord de vous féliciter, madame la rapporteure, pour votre engagement et votre travail de terrain afin de défendre cette proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d’école.Monsieur le ministre, en réponse aux arguments développés par les députés de La France insoumise et, à l’instant, par Elsa Faucillon, je veux rappeler pourquoi nous vous soutenons depuis quatre ans et demi. Ils ont parlé d’école ultralibérale et dénoncé le mépris de la majorité à l’égard des enseignants et des directeurs d’école. C’est tout le contraire, en vérité, et je vais vou…

Lorsque nous agissons pour revaloriser le métier et augmenter les revenus des enseignants, nous nous battons pour l’école. Et lorsque nous augmentons le budget de l’éducation nationale comme nous le faisons depuis cinq ans, c’est parce que nous croyons en l’école et croyons aux enseignants, aux directrices et aux directeurs. Je ne veux pas laisser dire que nous souhaitons libéraliser l’école et que nous la considérons comme l’entreprise. Nous nous battons pour l’égalité des chances, avec des preuves très significatives depuis maintenant quatre ans et demi. (Applaudissements sur les bancs des g…

Nous avons mis en place le dispositif Devoirs faits car il nous semblait important pour aider les enfants ayant besoin d’un soutien scolaire. C’est dans le même but que nous avons réalisé la réforme du baccalauréat et de l’orientation : pour favoriser l’égalité des chances.

Je crois d’abord que, sur tous les bancs, nous respectons les directrices et directeurs d’école ainsi que les enseignantes et les enseignants. Il me semble important de dire qu’ils font un travail formidable, très difficile, et que nous les soutenons avec force et conviction. Chacun développe ensuite ses arguments. Mais je ne peux pas vous laisser dire, monsieur Larive, que nous souhaitons libéraliser l’école et que nous la considérons comme une sorte d’entreprise : eh bien non ! Ce que nous faisons depuis maintenant quatre ans et demi, c’est de renforcer l’égalité des chances. Dédoubler les c…

Je commencerai par remercier le président de la commission spéciale, le rapporteur général, l’ensemble des rapporteurs et tous les membres de la commission spéciale pour leur engagement et pour le travail accompli depuis les premières auditions, il y a six mois.Le groupe Agir ensemble va voter avec enthousiasme et beaucoup de conviction en faveur de ce texte qui sert l’intérêt général et réaffirme les principes républicains. C’est un texte équilibré, qui réfute le déni de certains, les petits renoncements qui affaiblissent malheureusement depuis de nombreuses années notre pacte républicain.C’e…

…qui permet d’avancer – c’est un véritable progrès. Je me réjouis également que des élus d’opposition, comme Mme Buffet, se soient clairement exprimés, avec beaucoup de courage et lucidité. Je salue enfin mes collègues Maxime Minot et Marine Brenier, qui ont eu le courage de faire entendre leur voix au sein de leur groupe. (Applaudissements sur plusieurs bancs des groupes LaREM et Dem.)

Nous arrivons à l’épilogue d’un processus parlementaire entamé il y a près de deux ans et qui a suscité des débats riches et passionnants, parfois vifs, au cours desquels les sensibilités, les doutes et les convictions de chacun ont pu s’exprimer, se renforcer ou évoluer.Je tiens d’abord à saluer le travail effectué par les rapporteurs et par notre collègue Agnès Firmin Le Bodo, qui a présidé avec exigence et responsabilité la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi.La science a longtemps été du côté du progrès humain, force de lutte contre l’obscurantisme, instrument d’émancip…

Le 11 mars 1882, lors d’une conférence à la Sorbonne restée célèbre, l’historien Ernest Renan a tenté de répondre à la difficile question : « Qu’est-ce qu’une nation ? ». « Une nation, nous dit-il, est une âme, un principe spirituel. Deux choses qui, à vrai dire, n’en font qu’une, constituent cette âme, ce principe spirituel. L’une est dans le passé, l’autre dans le présent. L’une est la possession en commun d’un riche legs de souvenirs ; l’autre est le consentement actuel, le désir de vivre ensemble, la volonté de continuer à faire valoir l’héritage qu’on a reçu indivis. » Cette définition de…

Nous voterons contre la motion de rejet préalable présentée par notre collègue, d’abord pour une raison de forme : nous souhaitons avancer dans cette deuxième lecture comme nous l’avons fait en première lecture et en commission spéciale. Nous débattrons et chacun aura la possibilité d’exprimer son opinion. Sur le fond ensuite, ce texte doit nous rassembler : il est important que les principes républicains nous réunissent au-delà des clivages politiques et partisans. Les Français souhaitent que nous fassions preuve du sens des responsabilités. Or ce texte me semble apporter des réponses essenti…

Nous sommes très heureux d’aborder les débats en séance autour de ce projet de loi très attendu par les acteurs du secteur culturel après la suspension, en raison de la crise sanitaire, de l’examen du texte initial, défendu à l’origine par Franck Riester.Madame la ministre, nous tenons à vous remercier de vous être battue pour que ce projet de loi soit présenté devant le Parlement. C’est l’aboutissement d’un long travail qui a débuté avec la mission d’information parlementaire que j’ai eu l’honneur de présider, et dont la rapporteure était Aurore Bergé. Je salue au passage l’engagement exempla…

Nous rejetterons évidemment cette motion de rejet préalable. Monsieur Larive, vous êtes membre de la commission des affaires culturelles et nous connaissons bien vos positions, mais, comme l’a souligné Mme la ministre, vous ne parlez ni du texte ni des avancées qu’il comporte, notamment la création de l’ARCOM, qui permettra de renforcer la régulation du secteur. Vous n’évoquez ni le soutien à la production indépendante ni la protection des droits d’auteur et de ceux des artistes, des producteurs et des diffuseurs. Ce texte constitue une avancée majeure et attendue de longue date. Vous aurez l’…