La parole est à Mme Sarah Legrain, pour soutenir l’amendement no 431.
EPRDéputée · Yvelines, 5e circonscription · Avocate
La parole est à Mme Sarah Legrain, pour soutenir l’amendement no 431.
Je suis saisie de deux amendements, nos 392 et 431, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Clémentine Autain, pour soutenir l’amendement no 392.
La parole est à Mme Anne Sicard.
Hier soir, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles de la proposition de loi, s’arrêtant à l’article 22.Il nous reste à ce stade 466 amendements à examiner et nous avons ouvert dix-neuf heures de séance jusqu’à vendredi, minuit. Jusqu’ici, le rythme moyen d’examen a été de seize amendements par heure. Il est monté à vingt-trois amendements au cours de la dernière séance, avant d’accuser une grosse chute. Pour achever l’examen du texte dans les délais, ce rythme devrait augmenter pour atteindre au moins vingt-cinq amendements par heure. Nous avons décidé en conférence des présidents d…
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (nos 3106, 3190 rectifié).
L’ordre du jour appelle la discussion, selon la procédure d’examen simplifiée, en application de l’article 103 du règlement, du projet de loi, adopté par le Sénat et sur lequel le gouvernement a engagé la procédure accélérée, autorisant l’approbation de l’accord multilatéral entre autorités compétentes portant sur l’échange des informations GloBe (nos 3060, 3207).Ce texte n’ayant fait l’objet d’aucun amendement, je le mets directement aux voix, en application de l’article 106 du règlement.
La séance est reprise.
La séance est suspendue.
Nous avons terminé les questions au gouvernement.
La parole est à M. Sébastien Saint-Pasteur.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l’autonomie et des personnes handicapées.
La parole est à M. Sébastien Saint-Pasteur.
La parole est à Mme Mathilde Hignet.
La parole est à Mme la ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la souveraineté alimentaire.
La parole est à Mme Mathilde Hignet.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations.
La parole est à Mme Caroline Yadan.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations.
La parole est à M. Julien Odoul.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Antoine Valentin.
Monsieur le député, cessez immédiatement !La parole est à M. le ministre de l’intérieur.
La parole est à M. Antoine Valentin.
La parole est à Mme la ministre déléguée, porte-parole du gouvernement, et ministre déléguée chargée de l’énergie.
La parole est à M. Jean-Paul Lecoq.
La parole est à Mme la ministre déléguée, porte-parole du gouvernement, et ministre déléguée chargée de l’énergie.
La parole est à M. François Jolivet.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Estelle Youssouffa.
La parole est à M. le ministre de l’intérieur.