M. Stanislas Guerini

C’est un constat sur lequel nous pourrions tous nous mettre d’accord, sur lequel l’unité de la nation doit pouvoir se faire. Indépendamment de toutes les critiques qui peuvent légitimement nous être opposées, nous avons l’impérieux devoir de casser la progression effrayante de ce virus. Ce virus ne connaît ni majorité ni opposition, il n’est ni de gauche ni de droite,…

Quand nous débattons vous criez, quand nous ne débattons pas, vous pleurez : régulez vos émotions, ça nous fera du bien ! (Applaudissements sur les bancs du groupe LaREM.)En cet instant où, précisément, la démocratie s’exprime dans cet hémicycle, je pense à la grande émotion qui nous a tous unis, ici même, quand nous avons eu la joie de retrouver nos collègues Jean-Luc Reitzer et Raphaël Gérard, après qu’ils eurent mené pendant des mois une lutte acharnée contre ce virus, qui a malheureusement emporté notre collègue Claude Goasguen, dont je salue la mémoire aujourd’hui. Nombre de Français, com…

Notre pays fait face aujourd’hui à bien des menaces, et je veux, en débutant mon propos, au nom de La République en marche, exprimer l’horreur qui nous saisit face à ce nouvel attentat à Nice et assurer les familles et les proches des victimes de notre totale solidarité. (Applaudissements sur tous les bancs.) Je veux également dire notre totale détermination à ne rien abandonner de la défense de notre République. Non, ces terroristes ne mettront pas notre démocratie à terre, ils ne briseront rien de ce en quoi nous croyons !Je salue, dans ce contexte terrible, le débat démocratique que nous av…

Monsieur le Premier ministre, la jeunesse constituera-t-elle une priorité du plan de relance que vous préparez ? (Applaudissements sur les bancs du groupe LaREM.)

Vous avez nommé un gouvernement de combat, alors battons-nous, aussi, pour donner un avenir à nos enfants ! Ceux-ci doivent être au cœur du nouveau pacte social que nous avons à écrire ; au cœur de la promesse républicaine de liberté, d’égalité, de fraternité ; au cœur de notre projet.

La République en marche a formulé de nombreuses propositions pour que dès la rentrée 2020, aucun jeune ne soit laissé sans solution, que tous puissent avoir une activité, un revenu, être accompagnés ; bref, que la génération du covid-19 ne soit pas une génération sacrifiée.

…un avenir dans lequel l’égalité salariale entre les femmes et les hommes n’est pas qu’un principe ; un avenir avec des perspectives de formation et d’emploi.

…, de l’avenir de notre pays, c’est-à-dire de sa jeunesse. Cette jeunesse a montré sa capacité à se mobiliser pendant la crise sanitaire, pour aider, pour être utile notamment aux personnes âgées. On la regarde parfois avec inquiétude quand elle manifeste sa colère, alors qu’elle demande avant tout qu’on lui offre un avenir : un avenir dans lequel elle n’ait pas à payer toutes nos dettes, financière mais aussi écologique…

Mais aujourd’hui, monsieur le Premier ministre, je veux parler d’avenir,…

Monsieur le Premier ministre, permettez-moi tout d’abord, au nom de La République en marche, de vous féliciter, ainsi que votre gouvernement. (Applaudissements sur les bancs du groupe LaREM.) Vous n’ignorez rien des difficultés, de l’ampleur de la crise que nous avons à affronter, mais je suis certain que vous saurez faire face, avec le sens de l’État et de l’intérêt général.Permettez-moi également de rendre hommage à l’action du gouvernement sortant, dirigé par votre prédécesseur, Édouard Philippe, et à travers eux, à l’action de cette majorité depuis trois ans pour mener à bien les réformes …

Ces mots que Camus fait prononcer au docteur Rieux dans La Peste résonnent tristement avec l’actualité. L’honnêteté, c’est ce que, en tant que représentants du peuple, nous devons aux Français ; l’honnêteté, c’est ce qui caractérise la stratégie de déconfinement que vous nous avez présentée aujourd’hui. Alors, ayons l’humilité de notre ignorance, l’assurance de notre résilience et le courage de nos choix pour aller ensemble vers des jours meilleurs. (Applaudissements sur les bancs des groupes LaREM et MODEM.)

C’est d’abord en pensant à eux, et en veillant à ce qu’aucun de nos concitoyens ne soit laissé sur le bord de la route par la suite, que nous voterons en faveur de la stratégie de déconfinement. (Applaudissements sur les bancs des groupes LaREM et MODEM.)« Il ne s’agit pas d’héroïsme dans tout cela. Il s’agit d’honnêteté. »

Vous exprimer devant l’Assemblée nationale ne démontre pas uniquement votre attachement à notre démocratie et à ses institutions : en soumettant ce débat à un vote, vous nous demandez, en quelque sorte, notre confiance pour mettre en œuvre votre stratégie de déconfinement et faire en sorte que, partout sur le territoire, elle devienne une réalité. Le groupe La République en marche votera en faveur de la stratégie que vous avez présentée aujourd’hui, vous accordant par là sa confiance.Il le fera tout d’abord parce que l’avez demandée non seulement pour votre gouvernement, afin qu’il puisse mene…

Monsieur le Premier ministre, vous avez prononcé aujourd’hui une sorte de discours de politique générale de déconfinement.

Ce soir, l’heure n’est ni aux grands discours, ni à je ne sais quel recours politique : l’heure est à l’action, humble, efficace, concrète, quotidienne. C’est ce que permet le texte que nous allons adopter. Il donne au Gouvernement les moyens d’agir. Ce soir, les Français peuvent se dire que les parlementaires, députés comme sénateurs, ont été dans leur immense majorité à la hauteur de la situation tragique que connaît notre pays. Ils ont su se mettre d’accord sur l’essentiel ; ils ont su travailler dans l’esprit de concorde, d’unité nationale, qui doit prévaloir en ce moment. Mme la président…

Je me garderai de donner un avis définitif sur cet amendement mais il dessine les contours de la discussion que nous devrons avoir en commission mixte paritaire. Je partage le point de vue de M. Pupponi : nous devons nous mettre d’accord sur la question électorale, car les Français ne comprendraient pas que nous n’y parvenions pas. Tout ce qui va dans le sens d’une solution participe de l’esprit de compromis dont nous devons faire preuve.Sans doute sera-t-il difficile de trancher dès ce soir entre le 10 et le 24 mai pour la remise du rapport, mais toute proposition consistant à fonder la décis…

Permettez-moi de revenir brièvement sur la « consigne de la majorité » que vient d’évoquer M. Schellenberger. Face à la situation exceptionnelle que nous connaissons, une réunion s’est tenue en début de semaine dernière autour du Premier ministre, en présence de l’ensemble des responsables politiques, chefs de parti et présidents de groupe parlementaire. Tous sont convenus à l’unanimité que le second tour ne pourrait pas avoir lieu et qu’il faudrait donc trouver des solutions ensemble. J’ajoute que les décisions qui devront être prises sur la base du rapport sanitaire devront elles aussi donne…

Je me félicite de ce moment de réflexion collective qui nous a permis de trouver la bonne solution, que je remercie Mme la garde des sceaux d’avoir construite. Nos débats sont sans doute quelque peu difficiles à suivre pour ceux qui nous regardent car nous menons ce travail en temps réel, mais nous en sommes à un point important. Cette mesure adresse un message fort à nos concitoyens et il est important que tous les députés, sur l’ensemble des bancs, le partagent. Nous devons le redire avec force : restez chez vous ! C’est la meilleure façon de sauver des vies, et c’est le sens de cet amendeme…

Monsieur Schellenberger, nous ne sommes en rien opposés au respect total du vote des électeurs au premier tour. Il n’y a aucune arrière-pensée politique derrière tout ça ! Je suis d’ailleurs en désaccord avec M. Lagarde sur ce point précis : les électeurs sont venus voter dimanche dernier, et si le second tour peut se tenir à la fin du mois de juin, le résultat de ce vote doit absolument être pris en compte, sanctuarisé.Notre débat, ce soir, n’est pas partisan. On a vu en commission que des formations politiques opposées défendaient, pour une fois, des points de vue similaires : Mme Batho esti…

Pour être clair, la philosophie de ce qui est proposé par Mme la ministre me convient : laisser aux entreprises la possibilité de mener ou non des discussions et d’organiser les élections des CSE. Faire ou ne pas faire : nous laissons cette liberté afin de ne pas bloquer les entreprises qui auraient besoin, dans les jours ou les semaines qui viennent, d’élire leur CSE. Cette philosophie me convient, aussi je retire l’amendement.

L’amendement a été déposé par Mme Cariou, madame la ministre. Je propose une suspension de deux minutes afin d’éclaircir les choses.

Il vise à suspendre tous les processus électoraux au sein des CSE – comités sociaux et économiques –, compte tenu des conditions sanitaires qui rendent leur tenue difficile.

…et nous saluons cette décision. Il était important de sanctuariser ces premiers résultats. Quant au second tour, il n’aura pas lieu aujourd’hui – dimanche 22 mars – comme prévu. Nous prenons acte de la recommandation des autorités sanitaires. Désormais, l’objectif est de faire en sorte que le second tour ait lieu dans un délai raisonnable afin de conserver un bloc électoral cohérent et de respecter un délai de trois mois entre les deux tours. Cet objectif justifie le choix qui a été fait. Nous devons nous donner toutes les chances d’organiser le second tour autour du 21 juin. La date précise …

Nous en venons donc aux dispositions électorales, que nous avons bien fait, selon moi, de laisser pour la fin de la discussion. Ces dispositions ne sont pas essentielles au regard des mesures d’urgence que nous devions prendre. Elles sont cependant importantes car, nous le savons tous, les maires et les équipes municipales seront en première ligne dans les semaines et les mois à venir.Le premier tour des élections municipales a eu lieu – le Premier ministre a rappelé dans quelles conditions. Nous devons remercier tous ceux qui ont permis son organisation, ainsi que les électeurs qui se sont dé…

Il vise à rendre le comité scientifique pluridisciplinaire et paritaire et à le limiter à vingt membres.

Toutes ces remontées de terrain, qui me semblent relever du bon sens, m’interpellent. Je pense qu’il est très difficile pour la ministre du travail de prendre seule une décision, car c’est une question hautement interministérielle. Je propose donc une suspension de séance de cinq minutes pour que nous en discutions ensemble et prenions la décision adéquate.

Moi, notamment !

Je ferai une remarque générale : nous avons tendance à vouloir rédiger ce texte – parfois avec de bonnes intentions – de façon trop précise. Nous avons eu ce débat à maintes reprises en commission des lois. Soyons attentifs sur ce point, car pour gérer la crise, il faudra également gérer sa décélération. Or durant cette décélération, le Gouvernement – et notamment le ministre actuellement présent au banc – seront amenés à prendre des dispositions. Alors même que la crise sera potentiellement maîtrisée – précisément parce qu’elle sera entrée en phase de décélération –, il faudra continuer de pr…

…utiles sur l’évolution de la catastrophe sanitaire ayant justifié sa mise en œuvre. » Nous ne sommes donc pas privés d’informations.

Peut-être faut-il, comme le suggère M. de Courson, préciser ce que recouvre l’expression « à leur demande ». L’amendement du Gouvernement précise bien qu’à notre demande, le Parlement peut avoir accès à « toutes informations…