« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Je suis saisi de deux amendements, nos 24 et 4, pouvant être soumis à une discussion commune. L’amendement no 24 de M. François Jolivet est défendu.La parole est à Mme Catherine Pujol, pour soutenir l’amendement no 4.
La parole est à M. Fabien Di Filippo, pour soutenir l’amendement no 83.
La parole est à Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe.
La parole est à Mme Nathalie Bassire, pour soutenir l’amendement no 50.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 2, 50, 83 et 109.La parole est à M. Nicolas Meizonnet, pour soutenir l’amendement no 2.
La parole est à Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe, pour soutenir l’amendement no 25.
L’amendement no 144 de Mme la rapporteure est de coordination.
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard.
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard.
La parole est à Mme Cécile Rilhac.
La parole est à M. Bruno Fuchs.
La parole est à Mme Annie Chapelier.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Clémentine Autain.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l’amendement no 9.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l’autonomie, pour donner l’avis du Gouvernement.
La parole est à Mme Sabine Rubin.
La parole est à Mme Zivka Park.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure de la commission des affaires sociales, pour donner l’avis de la commission sur ces amendements de suppression.
La parole est à Mme Sabine Rubin, pour soutenir l’amendement no 19.
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard.
La parole est à Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe, pour soutenir l’amendement no 145.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Bénédicte Pételle, pour soutenir l’amendement no 107.