Séance du 10/02/2022· Article 2 bis
La parole est à Mme Marie-Pierre Rixain.
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
La parole est à Mme Marie-Pierre Rixain.
Les amendements nos 136 et 137 de Mme Emmanuelle Ménard sont défendus.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l’amendement no 138.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 68 et 138, tendant à supprimer l’article.La parole est à Mme Nathalie Bassire, pour soutenir l’amendement no 68.
Les amendements identiques nos 67 de M. Patrick Hetzel et 125 de Mme Emmanuelle Ménard sont défendus.
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir les amendements nos 128, 127 et 126, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures :Suite de la discussion, en nouvelle lecture, de la proposition de loi visant à renforcer le droit à l’avortement.La séance est levée.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Michèle Victory.
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l’amendement no 129.
La parole est à Mme Pascale Fontenel-Personne.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 55 Nombre de suffrages exprimés 54 Majorité absolue 28 Pour l’adoption 15 Contre 39
Je mets aux voix les amendements identiques nos 5, 79, 102 et 140.
La parole est à Mme Geneviève Levy.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure.
La parole est à Mme Cécile Muschotti.
La parole est à M. Jean-Louis Touraine.
La parole est à Mme Elsa Faucillon.
La parole est à Mme Elsa Faucillon.
La parole est à M. Ugo Bernalicis.
La parole est à M. Philippe Gosselin.
Dans la discussion générale, la parole est à Mme Sylvia Pinel.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Albane Gaillot, rapporteure de la commission des affaires sociales.
Le sous-amendement no 154 de M. Patrick Hetzel ainsi que les sous-amendements nos 157 et 156 de Mme Emmanuelle Ménard sont défendus.Quel est l’avis de la commission sur ces cinq amendements et six sous-amendements ?
La parole est à M. Fabien Di Filippo, pour soutenir le sous-amendement no 161.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure de la commission des affaires sociales.
La parole est à Mme Nathalie Bassire, pour soutenir le sous-amendement no 158.