Séance du 26/01/2022· Discussion générale Le groupe MODEM votera ce texte, dont la ministre et le rapporteur ont très bien parlé. Je voudrais pour ma part évoquer ce qui le sous-tend.Nous avons, dans notre histoire politique, connu plusieurs vagues de décentralisation, avec Gaston Defferre, Édouard Balladur ou Jean-Pierre Raffarin. Il s’agissait, chaque fois, d’une décentralisation massive, sans doute nécessaire mais, au bout du compte, assez jacobine puisqu’on décidait depuis Paris de ce qui s’appliquerait uniformément à tous les territoires.Il est probable que, sous la prochaine législature et quels que soient les élus qui siégeront…
Séance du 20/01/2022· Ordre du jour de la prochaine séance Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente :Suite de la discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la précarité des accompagnants d’élèves en situation de handicap et des assistants d’éducation ;Suite de la discussion de la proposition de loi visant à réformer la fiscalité des droits de succession et de donation : protéger les classes moyennes et populaires, et mieux redistribuer les richesses.La séance est levée.
Séance du 20/01/2022· Discussion générale La discussion générale est close.
Séance du 20/01/2022· Discussion générale La parole est à Mme Isabelle Santiago.
Séance du 20/01/2022· Discussion générale La parole est à Mme Géraldine Bannier.
Séance du 20/01/2022· Discussion générale La parole est à Mme Emmanuelle Anthoine.
Séance du 20/01/2022· Discussion générale La parole est à Mme Jacqueline Dubois.
Séance du 20/01/2022· Discussion générale La parole est à Mme Elsa Faucillon.
Séance du 20/01/2022· Discussion générale La parole est à M. François Ruffin.
Séance du 20/01/2022· Discussion générale La parole est à M. Jean-Félix Acquaviva.
Séance du 20/01/2022· Discussion générale La parole est à Mme Béatrice Descamps.
Séance du 20/01/2022· Discussion générale La parole est à M. Benoit Potterie.
Séance du 20/01/2022· Discussion générale Dans la discussion générale, la parole est à Mme Sylvie Tolmont.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de l’éducation prioritaire.
La parole est à Mme Michèle Victory, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation.
Séance du 20/01/2022· Discussion d’une proposition de loi L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de Mme Michèle Victory et plusieurs de ses collègues, visant à lutter contre la précarité des accompagnants d’élèves en situation de handicap et des assistants d’éducation (nos 4781, 4899).
Tous les articles et amendements portant article additionnel ayant été supprimés ou rejetés, la proposition de loi n’est pas adoptée.
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l’amendement no 9.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Cendra Motin.
Terminez, je vous en prie.
Monsieur Ruffin,…
Monsieur Ruffin, s’il vous plaît !
La parole est à M. François Ruffin.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l’amendement no 8.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
La parole est à Mme Charlotte Parmentier-Lecocq.
La parole est à M. François Ruffin.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
