La parole est à M. Christopher Weissberg, président de la commission spéciale.
RNDéputé · Nord, 19e circonscription · Conseiller en communication
La parole est à M. Christopher Weissberg, président de la commission spéciale.
Allez-y.
Il fallait le signaler avant, car je vous ai donné la parole au nom de votre groupe, au titre de votre inscription sur l’article 62.
Veuillez conclure, madame la députée !
La parole est à Mme Elsa Faucillon, suppléant Mme Soumya Bourouaha, rapporteure de la commission spéciale pour le titre VIII.
La parole est à Mme Sylvie Bonnet.
Pouvez-vous vous taire deux secondes ?
La parole est à Mme Fatiha Keloua Hachi.
Monsieur Ménagé !
Je ne présidais pas ! Je ne sais pas à quoi cela vous sert de vous invectiver les uns les autres, puisque vous avez la parole à tour de rôle. Si vous n’êtes pas contente de ma présidence, Madame Herouin-Léautey, vous en parlerez à qui de droit. Quant à moi, je le retiendrai.Madame Legrain, et elle seule, a la parole.
Pardon ?
La parole est à Mme Sarah Legrain.
Madame Simonnet, vous n’avez pas la parole !
Madame Legrain, vous aurez la parole après.
Madame Legrain, ça va !
La parole est à M. Thomas Ménagé.
Je rappelle que les secondes délibérations ont lieu à la fin de l’examen du texte.
La parole est à Mme Gabrielle Cathala, pour un rappel au règlement.
Nous en venons aux articles 62 à 63, ainsi qu’aux amendements portant article additionnel à ces articles, examinés par priorité. Sur l’article 62, la parole est à Mme Danielle Simonnet.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 158 Nombre de suffrages exprimés 151 Majorité absolue 76 Pour l’adoption 74 Contre 77
Je mets aux voix l’article 46, tel qu’il a été amendé.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 158 Nombre de suffrages exprimés 154 Majorité absolue 78 Pour l’adoption 95 Contre 59
Je mets aux voix l’amendement no 705.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
Sur les amendements identiques nos 244, 249, 1052, 1073 et 1102 à l’article 62, je suis saisi par les groupes Rassemblement national et Horizons & indépendants de demandes de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à Mme Gabrielle Cathala.
Non, le vote sur un article n’est pas précédé d’explications de vote.
La parole est à Mme Émilie Bonnivard.
L’amendement no 705 du gouvernement est défendu.Quel est l’avis de la commission ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 139 Nombre de suffrages exprimés 78 Majorité absolue 40 Pour l’adoption 31 Contre 47
Je mets aux voix l’amendement no 1091.