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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Adopté |
| 20/10/2021 | L'amendement n° 343 de M. Gouffier-Cha à l'article 2 du projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire (première lecture).voir l'amendement | Contre | Abstention | Adopté |
| 12/10/2021 | L'amendement n° 578 de M. Dufrègne et l'amendement identique suivant après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2022 (première lecture).voir l'amendement | Pour | Contre | Rejeté |
| 12/10/2021 | L'amendement n° 453 de Mme Dalloz et les amendements identiques suivants après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2022 (première lecture).voir l'amendement | Contre | Abstention | Rejeté |
| 12/10/2021 | L'amendement n° 582 de Mme Dalloz et les amendements identiques suivants après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2022 (première lecture).voir l'amendement | Contre | Pour | Rejeté |
| 12/10/2021 | L'amendement n° 299 de Mme Louwagie et les amendements identiques suivants après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2022 (première lecture).voir l'amendement | Contre | Pour | Rejeté |
| 22/07/2021 | L'amendement n° 705 de Mme El Aaraje à l'article premier du projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire (première lecture).voir l'amendement | Pour | Contre | Adopté |
| 21/07/2021 | L'amendement n° 496 de M. Lagarde à l'article premier du projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire (première lecture).voir l'amendement | Abstention | Contre | Rejeté |
| 21/07/2021 | La motion de rejet préalable, déposée par Mme Valérie Rabault, du projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire (première lecture). | Abstention | Pour | Rejeté |
| 29/06/2021 | L'ensemble du projet de loi relatif à la bioéthique (lecture définitive). | Pour | Contre | Adopté |
| 22/06/2021 | L'article unique du projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement (deuxième lecture). | Pour(délégation) | Abstention | Adopté |
| 11/06/2021 | L'article premier du projet de loi de finances rectificative pour 2021 (première lecture). | Contre | Pour | Adopté |
| 25/05/2021 | L'ensemble du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire (première lecture). | Abstention | Contre | Adopté |
| 25/05/2021 | L'ensemble du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire (première lecture). | Abstention | Contre | Adopté |
| 08/12/2020 | L'ensemble de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification (première lecture). | Pour | Contre | Adopté |
| 09/07/2020 | L'amendement n° 587 de M. Potier après l'article 18 du projet de loi de finances rectificative pour 2020 (première lecture).voir l'amendement | Contre | Pour | Rejeté |
| 09/05/2020 | L'ensemble du projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire et complétant ses dispositions (texte de la commission mixte paritaire). | Abstention | Pour | Adopté |
| 03/10/2019 | L'amendement n° 2457 de Mme Dubost à l'article 4 du projet de loi relatif à la bioéthique (première lecture).voir l'amendement | Pour | Contre | Rejeté |
| 26/06/2019 | L'ensemble du projet de loi relatif aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace (première lecture). | Abstention | Pour | Adopté |
| 05/02/2019 | L'ensemble de la proposition de loi visant à prévenir les violences lors des manifestations et à sanctionner leurs auteurs (première lecture). | Abstention | Pour | Adopté |
| 16/11/2018 | L'amendement n° 2267 (rect.) de M. Millienne à l'article 60 de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019 (première lecture).voir l'amendement | Pour | Contre | Adopté |
| 19/10/2018 | L'amendement n° 1338 de M. Fabien Roussel et les amendements identiques suivants à l'article 12 du projet de loi de finances pour 2019 (première lecture).voir l'amendement | Pour | Contre | Rejeté |
| 20/04/2018 | L'article 6 du projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie (première lecture). | Abstention | Pour | Adopté |
| 17/11/2017 | L'amendement n° 1710 rect. de M. Fesneau après l'article 45 de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 (première lecture).voir l'amendement | Pour | Contre | Adopté |
| 27/07/2017 | L'amendement n° 462 de Mme Braun-Pivet à l'article 10 du projet de loi pour la confiance dans la vie publique (première lecture).voir l'amendement | Contre | Pour | Adopté |