Chargement…
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 30/11/2021 | L'amendement de suppression n° 4 de M. Bazin et les amendements identiques suivants à l'article 2 de la proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement (deuxième lecture). | Pour | Contre | Rejeté |
| 30/11/2021 | L'article premier de la proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement (deuxième lecture). | Abstention | Pour | Adopté |
| 29/06/2021 | L'ensemble du projet de loi relatif à la bioéthique (lecture définitive). | Abstention | Pour | Adopté |
| 08/10/2020 | L'article 1er de la proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement (première lecture). | Contre | Pour | Adopté |
| 27/05/2020 | La déclaration du Gouvernement relative aux innovations numériques dans la lutte contre l'épidémie de covid-19 (application de l'article 50-1 de la Constitution). | Abstention | Pour | Adopté |
| 15/10/2019 | L'ensemble du projet de loi relatif à la bioéthique (première lecture). | Abstention | Pour | Adopté |