M. Julien Borowczyk

Je vous remercie, monsieur Gosselin.Tel Ulysse, notre majorité aura été la seule à savoir bander son arc législatif et démocratique pour réussir à traverser les différents fers de hache que furent les vagues consécutives. Après cette ultime épreuve, notre nation, comme Pénélope, écarte définitivement ses nombreux prétendants, auxquels elle n’aura jamais cédé durant cette crise, preuve que les décisions courageuses, responsables et sages que nous avons prises durant plus de deux ans ont construit un lien de confiance et de participation sans précédent avec nos concitoyens, bien au-delà de la vi…

Pour évoquer une situation de crise en période de campagne présidentielle, je filerai la métaphore de Pénélope – je parle, bien sûr, de l’égérie hellénique ! –, qui eut la patience et l’intelligence d’attendre Ulysse pendant qu’il bravait toutes ses difficiles épreuves. Cette odyssée pandémique, notre nation l’a affrontée, comme Pénélope, confiante envers son exécutif et fidèle à notre majorité, car elle savait que comme Ulysse, nous reviendrions victorieux de notre destin commun. Néanmoins, les embûches furent nombreuses sur cette mer épidémique rendue tumultueuse par les variants, qu’ils soi…

Monsieur le ministre des solidarités et de la santé, selon Albert Camus, « le grand courage, c’est encore de tenir les yeux ouverts sur la lumière comme sur la mort ». Depuis deux ans, le Président de la République, le Gouvernement et nous, la majorité, avons tenu les yeux ouverts avec lucidité et courage pour protéger la France et les Français face à l’épidémie. Nous avons tenu pour vacciner massivement grâce au passe sanitaire, puis vaccinal. Nous avons tenu lors des vagues successives, notamment celles des variants delta et omicron, grâce au vaccin et à l’implication sans faille de nos soig…

Il s’agit d’un amendement de clarification. Les centres commerciaux, qui relèvent toujours de la loi de mai 2021, peuvent dans certaines circonstances faire l’objet d’une mesure de fermeture sur avis du préfet du département. Les centres commerciaux, comme les foires, sont des lieux de passage où le porter du masque est obligatoire. Or le calcul des surfaces a parfois posé un problème d’équité. Pour éviter toute distorsion de concurrence et permettre à ces centres commerciaux, qui vendent aussi des produits de première nécessité, de rester ouverts, nous souhaiterions qu’ils soient exclus du pé…

Je souhaite alerter le Gouvernement sur la situation des mobilités décarbonées dans le département de la Loire, en particulier dans la communauté d’agglomération Loire Forez et dans la métropole stéphanoise. La circulation sur les routes et les lignes ferroviaires arrive à saturation, en particulier sur l’autoroute A47 et sur la ligne de chemin de fer entre Lyon et Saint-Étienne, l’une des plus anciennes de France et l’une des plus utilisées après celles d’Île-de-France.Depuis quelques années, ma circonscription, située dans le centre de la Loire, notamment les communes d’Andrézieux-Bouthéon, …

Or ce n’est pas du tout le but : nous mettons en place un guichet unique permettant de justifier et de promouvoir les installations, qu’elles soient libérales ou en centre de santé. C’est précisément le vivre-ensemble dont nous parlions à l’instant : vivre ensemble que l’on exerce en libéral, en centre de santé ou en collaboration pluriprofessionnelle au sein d’une CPTS. Il faut continuer de promouvoir ce système. Le projet de loi 3DS prévoit justement que les collectivités territoriales pourront aider les centres de santé : dont acte. Mais ne mettons pas des centres de santé partout ! (Applau…

En l’occurrence, c’est ce que vous proposez avec l’article 4. Or, comme le soulignait notre collègue Isaac-Sibille, sommes-nous vraiment trop riches en médecins quelque part ? Dites-nous à quel endroit car, pour ma part, je ne sais toujours pas ! Mais ce n’est pas grave, c’est quand même « 100 %, je prends tout ». Il en va de même pour le contrat de début d’exercice : vous prenez tout et vous ventilez façon puzzle, comme dans une planification soviétique, en disant que vous allez mettre des centres de santé partout.

Je voudrais revenir brièvement sur l’article précédent avant de défendre l’amendement de suppression. Je rappelle que l’accès aux soins d’un médecin traitant est inscrit dans la loi. À défaut, la consultation est considérée comme une urgence et le patient est remboursé. Garantir l’accès à un médecin traitant est d’ailleurs la première des missions, et une obligation, pour les CPTS que nous développons.J’en viens à l’article 4, dont nous proposons la suppression. Vous parliez tout à l’heure avec fierté du groupe communiste, chers collègues. Cet article s’inscrit effectivement, comme toute cette…

Pour ma part, je trouve qu’il peut être intéressant que les députés disposent d’une expertise. Pourtant, on a l’impression que cela empêcherait de siéger dans l’hémicycle… Peut-être pourriez-vous siéger tout le temps, de ce fait !

Je voudrais en préambule m’excuser auprès de vous, monsieur le rapporteur : je suis médecin !

Ainsi, dans les deux ans à venir maximum, 4 000 à 5 000 médecins s’installeront dans tous les territoires. Nous avons pris à bras-le-corps ce sujet, qui soulevait un vrai problème humain et de démographie médicale. Grâce à cette mesure concrète que nous avons prise, les médecins sont autorisés à conclure des CESP et arriveront dans les mois qui viennent – je tenais à le rappeler.

Madame la ministre déléguée vient de rappeler que l’obligation est malheureusement contre-productive. Le fonctionnement actuel est opérationnel.Il a été indiqué au cours de la présentation de l’amendement no 12 que les PADHUE pouvaient conclure des CESP. N’oubliez pas que sous cette législature, nous avons résolu le problème ancien des PADHUE que vous n’aviez jamais soulevé : ils étaient souvent faiblement payés, travaillant en tant qu’internes dans les hôpitaux. Ils pourront enfin régulariser leur situation.

C’est pas clair !

Vous n’avez pas honte de dire ça ?

Depuis près de deux ans, le covid rythme dramatiquement nos vies au gré de ses morsures répétées. Je veux ici avoir une pensée pour tous ces malades et toutes ces familles que le covid a blessés et meurtris. Quel que soit l’âge du patient, chaque cas est potentiellement grave ; les millions de morts déjà causées par la maladie en témoignent.Il serait néanmoins réducteur d’adopter une attitude binaire en résumant l’issue du covid à une guérison ou un décès. Nous ne devons jamais oublier toutes celles et ceux qui ont réchappé du covid mais qui en gardent des séquelles profondes et durables. Cert…

Il fait suite au rapport Denormandie-Chevalier « Comment améliorer l’accès aux aides techniques ? » Je remercie Mme la ministre déléguée pour son implication sur ce dossier, puisque nous nous étions engagés à reconditionner les aides techniques. Cet amendement vise à faire bénéficier les personnes en perte d’autonomie des aides techniques, des dernières innovations et d’un remboursement complet. Ainsi, une personne en perte d’autonomie, qui doit attendre que quelqu’un vienne chez elle pour l’aider à se lever, qui a systématiquement besoin que quelqu’un l’aide à faire sa toilette intime, pourra…

Il est identique à celui de M. Isaac-Sibille. Considérés comme des dispositifs médicaux, les logiciels seront désormais soumis à une norme CE. Or il s’agit de logiciels d’aide à la dispensation et à la prescription. Il me semble important que l’on améliore la sécurité de prescription, ce qui est le but de cet amendement.S’agissant de la télésurveillance, je voudrais évoquer rapidement un exemple, pour souligner l’importance de ce dispositif. Le meilleur exemple que j’ai en tête concerne l’apnée du sommeil : la télésurveillance, mise en place il y a très longtemps, a permis d’accroître la sécur…

C’est ridicule !

Il faut arrêter…

Faire travailler les gens les uns avec les autres, voilà le seul sujet ! (Applaudissements sur quelques bancs du groupe LaREM.)

Les médecins feront des remplacements, exerceront comme médecins du travail ou médecins de la sécurité sociale ou je ne sais quoi d’autre. Votre proposition ne serait intéressante que si nous avions trop de médecins : dans ce cas, elle permettrait de mieux les répartir.Il faut répéter l’argument du rapporteur général : le seul qui trinquera avec cette expérimentation, ce sera le patient car il devra payer des médecins non conventionnés et ne sera pas remboursé. (Exclamations sur plusieurs bancs des groupes UDI-I et SOC.) Voilà ce qu’il va malheureusement se passer !Depuis quelques années, tout…

C’est vrai, et je m’attendais à cette objection ! (Sourires.) Mais la situation s’est hélas aggravée.Moins de 10 % des jeunes médecins s’installent, là réside le problème principal. J’entends les demandes des collègues car on manque de médecins partout dans les territoires et les besoins d’accès aux soins ne cessent de croître, mais je vous assure du fond du cœur qu’une telle expérimentation ne ferait qu’accentuer la baisse des installations.

Je reprendrai les propos de M. Bazin qui touchent au sujet de ma thèse.

Les plaies, nous les refermons les unes après les autres dans ce PLFSS avec la sortie de la T2A et l’investissement du Ségur dans l’humain et les infrastructures, l’investissement dans l’innovation et la souveraineté en matière de médicaments et de dispositifs médicaux, la prévention, l’accès aux soins, la relance économique (Exclamations sur les bancs des groupes FI et GDR), l’accompagnement de l’autonomie et de la dépendance, l’investissement dans les EHPAD. (M. Adrien Quatennens applaudit lentement.) Je me souviens d’une phrase du président Valéry Giscard d’Estaing (« Oh ! » sur les bancs d…

Ce qui m’inquiète, c’est que, pour exister, vous creusez une plaie béante dans la société en montant les gens les uns contre les autres. Vous n’existez que comme cela, et c’est particulièrement désagréable, surtout quand vous déposez, une fois de plus, une motion de rejet préalable. (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe LaREM.)Puisqu’il s’agit d’une loi de santé, je vais filer la métaphore médicale. Au rejet, nous préférons le surjet. Le surjet, c’est une façon élégante de suturer, qui permet de refermer les plaies en évitant les cicatrices.

Je vais filer la métaphore scolaire : à l’heure du bilan, on voit au fond de la classe l’élève FI un peu bougon, un peu renfrogné, qui a, en somme, besoin d’exister. Alors, comme l’a dit notre collègue Millienne, il rejette tout. On ne sait pas trop ce qu’il rejette, mais ce n’est pas grave. Puisque nous sommes dans le domaine de la santé, la vraie question est de savoir si votre greffon politique, si votre candidat aux élections, prend – et il ne prend pas. C’est le rejet de la greffe. (M. Adrien Quatennens applaudit lentement.)

Vous ne représentez pas les soignants !

Si, totalement faux !

Bravo !

C’est vrai, ce n’est pas au niveau !