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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| N° | Déposé | Texte | Amendement | Sort |
|---|---|---|---|---|
| 284 séance | 16/03/2018 | Programmation militaire 2019-2025 | RAPPORT ANNEXÉ À l’alinéa 45, après le mot :
« industrielles »,
insérer les mots :
« à la fois bilatérales et ». | Adopté |
| DN420 def | 12/03/2018 | Programmation militaire 2019-2025 | RAPPORT ANNEXÉ Compléter l’alinéa 284 par les mots : “Dans cette perspective, le renforcement de la coopération avec l’Allemagne fera l’objet d’une attention particulière, conformément aux conclusions du Conseil franco-allemand de défense et de sécurité le 13 juillet 2017.” | Retiré |
| DN419 def | 12/03/2018 | Programmation militaire 2019-2025 | RAPPORT ANNEXÉ À l’alinéa 46, insérer les mots “et bilatérales” entre “industrielles européennes” et “, au travers d’un degré”. | Retiré |
| DN331 def | 09/03/2018 | Programmation militaire 2019-2025 | RAPPORT ANNEXÉ Après l’alinéa 487, insérer l’alinéa suivant : “Le ministère des Armées informe annuellement les commissions de l'Assemblée nationale et du Sénat chargées de la défense et des forces armées du bilan détaillé des coopérations bilatérales, européennes et internationales, et des orientations envisagées | Non soutenu |
| DN313 def | 09/03/2018 | Programmation militaire 2019-2025 | RAPPORT ANNEXÉ Après l’alinéa 378, insérer l’alinéa suivant : “Afin de favoriser dans le cadre de la coopération franco-allemande les échanges sur toutes les questions importantes relatives à la sécurité, au développement de l’Europe de la défense et à l’action extérieure, des échanges approfondis et permanents se | Non soutenu |