« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie.La séance est levée.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Les amendements nos 2174 de M. Thomas Rudigoz et 426 de Mme Cécile Rilhac sont défendus.La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l’amendement no 71.
La parole est à M. François Cormier-Bouligeon, pour soutenir l’amendement no 1351.
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir le sous-amendement no 3499.
La parole est à M. Bruno Fuchs, pour soutenir l’amendement no 1235, qui fait l’objet d’un sous-amendement no 3499.
L’amendement no 1457 de Mme Céline Rilhac est défendu.La parole est à Mme Danielle Simonnet, pour soutenir l’amendement no 2507.
La parole est à M. Mickaël Bouloux, pour soutenir l’amendement no 2213.
La parole est à Mme Frédérique Meunier, pour soutenir l’amendement no 1122.
La parole est à Mme Monique Iborra, pour soutenir l’amendement no 1150.
L’amendement no 3332 de Mme Anne-Laurence Petel est défendu.La parole est à M. Christophe Marion, pour soutenir l’amendement no 2596.
Sur les amendements no 2212 et 2213, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés de demandes de scrutin public.Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à Mme Danielle Simonnet, pour soutenir l’amendement no 2506.
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 2212, 2506, 3332, 2596, 1150, 1122, 2213, 1457, 2507, 1235, 1351, 2174, 426 et 71, pouvant être soumis à une discussion commune. L’amendement no 1235 fait l’objet d’un sous-amendement. Les amendements nos 2212 et 2506 sont identiques, de même que les amendements nos 1457 et 2507. La parole est à Mme Fatiha Keloua Hachi, pour soutenir l’amendement no 2212.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 84 Nombre de suffrages exprimés 83 Majorité absolue 42 Pour l’adoption 29 Contre 54
Je mets aux voix l’amendement no 825.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 86 Nombre de suffrages exprimés 85 Majorité absolue 43 Pour l’adoption 28 Contre 57
Je mets aux voix l’amendement no 252.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l’amendement no 254.
La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such, pour soutenir l’amendement no 1338.
L’amendement no 2431 de Mme Christelle D’Intorni est défendu.La parole est à M. Philippe Juvin, pour soutenir l’amendement no 825.
Sur les amendements nos 252 et 825, je suis saisie par le groupe Les Républicains de demandes de scrutin public.Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 252, 253, 2431, 825, 1338 et 254, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir les amendements nos 252 et 253, qui peuvent faire l’objet d’une présentation commune.
La parole est à M. Philippe Vigier.
La parole est à M. Thibault Bazin.
La parole est à M. Charles Sitzenstuhl.
La parole est à Mme Nicole Dubré-Chirat.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l’amendement no 1520.