Chargement…
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 04/06/2024 | L'amendement n° 2992 de M. Dharréville à l'article 5 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).voir l'amendement | Pour | Contre | Rejeté |
| 04/12/2023 | L'ensemble de la proposition de loi relative au contentieux du stationnement payant (première lecture). | Abstention | Contre | Adopté |
| 04/12/2023 | L'article 4 de la proposition de loi relative au contentieux du stationnement payant (première lecture). | Abstention | Contre | Adopté |
| 04/12/2023 | L'article 3 de la proposition de loi relative au contentieux du stationnement payant (première lecture). | Abstention | Contre | Adopté |
| 04/12/2023 | L'article premier de la proposition de loi relative au contentieux du stationnement payant (première lecture). | Abstention | Contre | Adopté |
| 31/01/2023 | L'amendement n° 16 du Gouvernement au projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (texte de la commission mixte paritaire). | Contre | Pour | Adopté |
| 10/01/2023 | L'ensemble du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture). | Abstention | Pour | Adopté |
| 17/11/2022 | L'article 14 du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur (première lecture). | Abstention | Contre | Adopté |
| 26/07/2022 | L'amendement n° 635 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10 du projet de loi de finances rectificative pour 2022 (première lecture).voir l'amendement | Abstention | Contre | Rejeté |