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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| N° | Déposé | Texte | Amendement | Sort |
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| 1324 séance | 07/03/2013 | Education : refondation de l’école de la République | (RAPPORT ANNEXÉ) Après l'alinéa 106, insérer l'alinéa suivant :
« Les enseignants de grandes sections de maternelle et de cours préparatoire d’un même secteur de recrutement continueront à se rencontrer de manière régulière afin d’échanger sur les acquis des élèves à l’issue de l'école maternelle et sur les besoin | Adopté |
| 1323 séance | 07/03/2013 | Education : refondation de l’école de la République | (RAPPORT ANNEXÉ) Après l’alinéa 102, insérer l'alinéa suivant :
« Dans le cadre de l’acquisition des connaissances, compétences et méthodes attendues en fin de cycle et non plus en fin d’année scolaire, le redoublement d’une année scolaire doit être exceptionnel. » | Adopté |
| 1322 séance | 07/03/2013 | Education : refondation de l’école de la République | Article 30 Rédiger ainsi cet article :
« La deuxième phrase du premier alinéa de l’article L. 321‑2 du même code est complétée par les mots : « notamment en favorisant l’apprentissage et la structuration du langage oral ». | Retiré |