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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Contre |
Rejeté |
| 09/02/2016 | L'amendement n° 207 de M. Faure à l'article 2 du projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation (première lecture).voir l'amendement | Abstention | Contre | Rejeté |
| 01/12/2015 | L'ensemble du projet de loi de modernisation de notre système de santé (nouvelle lecture). | Abstention | Pour | Adopté |
| 25/11/2015 | L'article n° 5 decies du projet de loi relatif à la santé (nouvelle lecture). | Abstention | Pour | Adopté |