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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 29/06/2016 | L'amendement n° 503 (rect) de M. Hamon et l'amendement identique n° 548 (rect) de M. Alauzet après l'article 59 du projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté (première lecture) | Abstention | Contre | Rejeté |
| 24/11/2015 | L'article 4 ter du projet de loi relatif à la santé (nouvelle lecture). | Abstention | Pour | Adopté |
| 24/11/2015 | L'amendement n° 725 rectifié de M. Sebaoun à l'article 4 ter du projet de loi relatif à la santé (nouvelle lecture). | Abstention | Contre | Rejeté |
| 24/11/2015 | L'amendement de suppression n° 715 de Mme Lemorton à l'article 4 ter du projet de loi relatif à la santé (nouvelle lecture). | Abstention | Contre | Rejeté |
| 15/09/2015 | L'amendement n° 239 du Gouvernement à l'article 22 du projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement (2ème lecture).voir l'amendement | Abstention | Pour | Adopté |
| 21/07/2014 | L'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale rectificative pour 2014 | Abstention | Pour | Adopté |
| 08/07/2014 | L'ensemble du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (première lecture). | Abstention | Pour | Adopté |
| 09/04/2013 | L'ensemble du projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi (première lecture). | Abstention | Pour | Adopté |
| 08/04/2013 | L'article 18 du projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi (seconde délibération). | Abstention | Pour | Adopté |
| 08/04/2013 | L'amendement n°2794 de Mme Fraysse et les amendements identiques à l'article 16 du projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi. | Abstention | Contre | Rejeté |
| 08/04/2013 | L'amendement n° 3639 de Mme Fraysse et les amendements identiques à l'article 15 du projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi. | Abstention | Contre | Rejeté |