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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Rejeté |
| 29/06/2016 | L'amendement n° 1195 de M. Amirshahi après l'article 59 du projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté (première lecture) | Non votant | Contre | Rejeté |
| 29/06/2016 | L'article 14 bis du projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté (première lecture) | Non votant | Pour | Adopté |
| 29/06/2016 | L'amendement n° 1033 de M. Richard après l'article 14 du projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté (première lecture) | Non votant | Contre | Adopté |
| 29/06/2016 | L'amendement n° 45 de M. Ciotti après l'article 14 du projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté (première lecture) | Non votant | Contre | Rejeté |
| 29/06/2016 | L'amendement n° 58 de M. Debré après l'article 14 du projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté (première lecture) | Non votant | Contre | Rejeté |
| 28/06/2016 | L'amendement n° 864 de M. Hammadi à l'article 12 ter du projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté (première lecture)voir l'amendement | Non votant | Pour | Adopté |
| 28/06/2016 | L'amendement n° 580 de Mme Buffet après l'article 10 du projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté (première lecture)voir l'amendement | Non votant | Contre | Rejeté |
| 27/06/2016 | L'article 8 du projet de loi Égalité et citoyenneté (première lecture) | Non votant | Pour | Adopté |
| 22/06/2016 | L'amendement n° 441 de M. Plisson à l'article 9 du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (nouvelle lecture). | Non votant | Contre | Rejeté |
| 21/06/2016 | L'ensemble de la proposition de loi relative au remboursement des taxes d'aéroport (première lecture). | Non votant | Contre | Rejeté |
| 21/06/2016 | L'ensemble de la proposition de loi visant à lutter contre le recours à une mère porteuse (première lecture). | Non votant | Contre | Rejeté |
| 21/06/2016 | L'ensemble de la proposition de loi constitutionnelle visant à rendre constitutionnel le principe d'indisponibilité du corps humain (première lecture). | Non votant | Contre | Rejeté |
| 16/06/2016 | La motion de rejet préalable, déposée par M. Bruno Le Roux, de la proposition de loi visant à lutter contre le recours à une mère porteuse (première lecture). | Non votant | Pour | Rejeté |
| 14/06/2016 | L'ensemble de la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour la protection des lanceurs d'alerte (première lecture) | Non votant | Pour | Adopté |
| 14/06/2016 | L'ensemble du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (première lecture) | Non votant | Pour | Adopté |