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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 09/02/2016 | L'amendement n° 234 de M. Hamon après l'article 2 du projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation (première lecture).voir l'amendement | Abstention | Contre | Rejeté |
| 09/02/2016 | L'amendement n° 168 de M. Hamon après l'article 2 du projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation (première lecture).voir l'amendement | Abstention | Contre | Rejeté |
| 02/12/2014 | La proposition de loi modifiant le délai de prescription de l'action publique des agressions sexuelles. | Abstention | Contre |
Rejeté |