M. Bertrand Pancher

L’Europe est en train de se prendre en main, beaucoup trop tardivement, mais la dynamique semble enfin être enclenchée. Après la stupeur des premières heures, qui a mis en lumière notre impréparation face au scénario du pire, nous avons réagi, et je tiens à saluer l’action de la France.L’Ukraine n’étant membre ni de l’Union européenne ni de l’OTAN, nous n’avons pas été tenus par nos traités à un devoir d’intervention militaire. J’ajoute qu’en disant, du côté de l’OTAN, que nous n’interviendrions pas militairement dans ce pays, nous avons imprudemment invité le loup à entrer dans la bergerie. C…

Espérons que cette guerre puisse éclairer nos concitoyens qui pourraient encore s’égarer dans cette voie mortifère.Si, en moins d’une semaine, nous avons été saisis par la violence de l’attaque russe et la résistance des Ukrainiens, nous avons aussi découvert que nous étions bien peu préparés à faire taire un agresseur qui n’en était pas à son coup d’essai, d’autant que les alertes sur les déploiements de troupes nous démontraient l’imminence de ce conflit. Nous aurions pu penser à l’Ossétie, à l’Abkhazie, à la Transnistrie, à la Crimée ou au Donbass ! Il y eut beaucoup de candeur et d’aveugle…

Quelle stupidité, quel renoncement à nos propres valeurs de liberté, égalité et fraternité ! Désormais, ils font croire qu’ils sont pour la paix, mais ne nous leurrons pas : ce qu’ils admiraient et admirent encore chez Poutine, ce sont sa brutalité et le renoncement à la démocratie.

…manifestent contre la guerre. Ils font preuve, eux aussi, d’un immense courage. (Applaudissements sur les bancs du groupe LT et sur de nombreux bancs des groupes LaREM, LR, Dem, SOC, Agir ens, UDI-I, FI et GDR ainsi que parmi les députés non inscrits.)Je ne m’attarderai pas sur l’aveuglement de ceux qui se rêvaient chez nous en petits Poutine français ou qui voyaient dans le pouvoir de Moscou notre allié le plus fiable – ces théories étaient encore défendues voilà quelques semaines par des candidats ou candidates extrémistes à la présidence de la République.

C’est avec une grande émotion que je souhaite tout d’abord, au nom de mes collègues du groupe Libertés et territoires, rendre un vibrant hommage à l’immense courage du peuple ukrainien qui résiste avec tant de bravoure à l’offensive militaire russe. (Applaudissements sur les bancs des groupes LT, LaREM, LR et Dem ainsi que sur de nombreux bancs des groupes SOC, Agir ens, UDI-I, FI et GDR). Quelle leçon, mes amis ! Quelle leçon !Cette guerre est une tragédie pour le peuple ukrainien, un drame pour l’Europe tout entière et un défi pour toutes les démocraties du monde. Ne nous leurrons pas : si c…

Dans son histoire, l’humanité a tant de fois dû affronter des épidémies, des séismes et des crises. Elles ont, parfois, dévasté des continents entiers, semant la mort et la désolation. Chacun de ces épisodes fut unique, mais à chaque fois, à la fin, ne demeurait qu’une aspiration pour les gens : retrouver une vie normale et redonner du sens à leurs existences. Durant la crise du covid, l’immense majorité de nos concitoyens, en particulier les jeunes, les personnes âgées et le personnel soignant, ont fait preuve d’un grand sens civique, respectant des confinements éprouvants avec un courage exc…

Tout à fait !

Le groupe Libertés et territoires condamne le plus fermement possible l’agression de la Russie contre l’Ukraine, un pays ami, une démocratie vivante dont le peuple n’aspire qu’à vivre en paix. J’ai une pensée toute particulière pour les Ukrainiennes et les Ukrainiens ce matin.La Russie commet une faute grave, qui laissera une trace indélébile dans l’histoire de notre continent et entachera durablement les relations entre elle et la France, elle et l’Europe. Cet acte appellera une réponse d’une extrême fermeté de l’Union européenne et de la France, que nous soutiendrons. Nous ne devons pas croi…

…d’ailleurs bien meilleur que ce que le président Emmanuel Macron avait initialement souhaité, à savoir une activation par défaut.Si nous avions adopté cette proposition de loi à l’unanimité en première lecture, reconnaissons que deux questions centrales demeuraient : celle de l’applicabilité de ce texte et celle de sa conformité avec le droit européen.Le travail du Sénat s’est révélé très enrichissant ; aussi le texte que nous nous apprêtons à voter nous paraît-il encore plus équilibré et plus complet. Il introduit une distinction entre les fabricants d’équipements et les fournisseurs de syst…

Le numérique fait désormais partie intégrante de nos vies. Nous devons donc apprendre à vivre avec, si possible dans de bonnes conditions. Ces technologies sont des outils formidables, aux possibilités infinies, mais elles comportent aussi des dangers bien réels. Il faut nous en protéger, et en particulier protéger nos enfants. Tel est l’enjeu de cette proposition de loi : comment protéger les mineurs, qui sont des usagers de plus en plus nombreux et de plus en plus jeunes ?Monsieur le rapporteur, la voie que vous proposez consiste à améliorer l’outil du contrôle parental. Certes, l’ambition d…

Des opérations à tiroirs se succèdent au centre hospitalier de Bar-le-Duc : comme vous l’avez souligné, elles étaient envisagées depuis plusieurs années. J’observe que l’ARS Grand Est prête un réel intérêt à la restructuration globale de l’établissement. J’appelle donc votre attention sur la nécessité de réfléchir dès maintenant à une stratégie globale de reconstruction totale de l’hôpital. Nous n’en demandons évidemment pas la réalisation immédiate – l’opération prendra une dizaine d’années –, mais il faut engager une réflexion de fond sur le sujet. Une succession de petites opérations ne rés…

Je souhaite appeler l’attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur la nécessaire reconstruction de l’hôpital de Bar-le-Duc. L’un des quatre axes prioritaires fixés par le Gouvernement pour le Ségur de la santé était de définir une nouvelle politique d’investissement au service des soins. En mars 2021, une stratégie nationale d’investissement a été lancée, pour un montant de 19 milliards d’euros. Dans le cadre des arbitrages rendus par l’agence régionale de santé (ARS) Grand Est, le centre hospitalier de Bar-le-Duc n’a bénéficié que d’une aide d’environ 4,4 millions d’euros po…

Ces réserves n’enlèvent cependant rien à l’utilité et à l’importance de ce texte et notre groupe souhaite donc que son adoption soit la plus large possible. (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe LaREM.)

La façon dont la France a traité les harkis après 1962 restera une tache dans notre histoire. Cette mémoire douloureuse a pendant plusieurs décennies été occultée, avant de laisser peu à peu place à une reconnaissance bien tardive. Je tiens ici à rappeler les faits : 60 000 victimes de massacres, abandonnées par leur propre patrie, et sur les 90 000 harkis qui ont eu la chance de fuir l’Algérie pour rejoindre la France, plus de 40 000 ont été envoyés dans des camps ou dans des hameaux de forestage, y vivant enfermés dans des conditions honteuses ! Dans ces lieux indignes, les familles ont conn…

Quel talent !

C’est vrai !

Bravo !

Il a raison !

Qui oserait dire que le plafonnement des frais bancaires actuel est satisfaisant ? Personne, à part, peut-être les banques et vous-même, monsieur le secrétaire d’État. Qui peut juger satisfaisants le libre jeu de la concurrence et les engagements des établissements bancaires ? Bien au contraire, les frais n’ont encore cessé d’augmenter cette année, alors que les banques ont engrangé tant de bénéfices pendant la crise.Dans nos sociétés, l’accès à un compte et à des prestations bancaires de base est un service essentiel. Il doit être garanti à tous de manière équitable, mais aussi à un tarif abo…

Eh oui !

C’est beau, ça !

C’était une promesse du Président !

Très bien !

Tout à fait !

Ce n’est pas d’un rapport dont nous avons besoin, mais de l’adoption de cette proposition de loi ! Tous les articles ont été rejetés ; on ne votera donc pas sur l’ensemble du texte.Je remercie en tout cas Charles de Courson et l’ensemble des parlementaires du groupe Libertés et territoires d’avoir lancé l’idée d’une régulation profonde des commissions bancaires.Ces débats, qui ont animé l’hémicycle pendant une partie de l’après-midi et en ce début de soirée, ont démontré que de nombreux pays, alors qu’on les disait plus libéraux que nous, ont adopté une telle régulation ; que parmi les pays vo…

Eh oui !

Tout à fait ! C’est comme pour le passe vaccinal ! Bravo !

Bien !

Mais on a les noms !

Là aussi !