Chargement…
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Pas de statistiques de vote pour cette législature.
Part des scrutins où le député a voté comme la majorité du groupe (votes exprimés seulement).
| Législature | Circonscription | Début | Fin |
|---|
| Lég. | Groupe | Qualité | Période |
|---|
| Lég. | Organe | Qualité | Période |
|---|---|---|---|
| e | Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la nomination des dirigeants de la SNCF | Suppléant | 11 juillet 2014 → 22 juillet 2014 |
| e | Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant réforme ferroviaire | Suppléant | 11 juillet 2014 → 22 juillet 2014 |
| e | Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable | Suppléant | 5 juin 2013 → 2 juillet 2013 |
| e | Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports. | Rapporteur | 17 avril 2013 → 24 avril 2013 |
| e | Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports. | Titulaire | 16 avril 2013 → 24 avril 2013 |
| e | commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit communautaire | Titulaire | 20 décembre 2010 → 23 décembre 2010 |
| e | Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant engagement national pour l'environnement | Suppléant | 26 mai 2010 → 6 juillet 2010 |
| e | Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires et guidés et portant diverses dispositions relatives aux transports | Suppléant | 7 octobre 2009 → 20 novembre 2009 |