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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 03/10/2006 | Contre | Pour | Adopté | |
| 21/03/2006 | L'ensemble du projet de loi relatif au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information. | Contre | Pour | Adopté |
| 08/03/2006 | L'ensemble du projet de loi pour l'égalité des chances (texte de la commission mixte paritaire) | Contre | Pour | Adopté |
| 23/11/2005 | Abstention | Pour | Adopté |
| 25/10/2005 | L'ensemble de la première partie du projet de loi de finances pour 2006 | Abstention | Pour | Adopté |
| 29/06/2004 | L'ensemble du projet de loi relatif au service public de l'électricité et du gaz et aux entreprises électriques et gazières | Abstention | Pour | Adopté |
| 14/04/2004 | L'ensemble du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif aux responsabilités locales | Abstention | Pour | Adopté |
| 25/11/2003 | L'ensemble du projet de loi, adopté par le Sénat, portant décentralisation en matière de revenu minimum d'insertion et créant un revenu minimum d'activité | Abstention | Pour | Adopté |
| 04/12/2002 | L'ensemble du projet de loi constitutionnelle, adopté par le Sénat, relatif à l'organisation décentralisée de la République | Abstention | Pour | Adopté |