Amendements

Name: Votes des parlementaires français et européens
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Tous les amendements déposés, en commission et en séance, avec leur sort même sans scrutin public.

N°	Déposé	Auteur	Texte	Amendement	Sort
64 séance	29/10/2026	Matthieu Bloch UDR	Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse	Article PREMIER Compléter l’alinéa 7 par les mots : « , en tenant compte des échéances d’inscription et du calendrier de ses études ou de sa formation ».	Rejetéscrutin public
63 séance	29/10/2026	Matthieu Bloch UDR	Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse	Article PREMIER Compléter la dernière phrase de l’alinéa 4 par les mots : « , notamment les modalités selon lesquelles le président du conseil départemental vérifie, auprès de l’autorité judiciaire compétente et dans le respect des règles relatives aux données pénales, le caractère définitif de la déclaration de c	Rejetéscrutin public
62 séance	29/10/2026	Matthieu Bloch UDR	Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse	Article PREMIER À la fin de l’avant-dernière phrase de l’alinéa 4, substituer aux mots : « puni d’au moins deux ans d’emprisonnement », les mots : « pour lequel la peine d’emprisonnement encourue est d’au moins deux ans ».	Rejetéscrutin public
61 séance	29/10/2026	Matthieu Bloch UDR	Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse	Article PREMIER Compléter la sixième phrase de l’alinéa 4 par les mots : « dûment justifié ».	Rejeté
60 séance	29/10/2026	Matthieu Bloch UDR	Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse	Article PREMIER À la sixième phrase de l’alinéa 4, après le mot : « formation », insérer les mots : « selon les règles de validation applicables à son cursus ».	Rejetéscrutin public
59 séance	29/10/2026	Matthieu Bloch UDR	Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse	Article PREMIER Compléter la cinquième phrase de l’alinéa 4 par les mots : « , apprécié notamment à partir des semestres, unités d’enseignement ou blocs de compétences validés, selon l’organisation de la formation ».	Rejetéscrutin public
58 séance	29/10/2026	Matthieu Bloch UDR	Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse	Article PREMIER Compléter la cinquième phrase de l’alinéa 4 par les mots : « , établi par des justificatifs actualisés d’inscription, d’assiduité et de résultats ».	Rejetéscrutin public
57 séance	29/10/2026	Matthieu Bloch UDR	Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse	Article PREMIER À la cinquième phrase de l’alinéa 4, après le mot : « renouvelable » insérer les mots : « sur demande de l’intéressé présentée avant son échéance ».	Rejetéscrutin public
56 séance	29/10/2026	Matthieu Bloch UDR	Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse	Article PREMIER Compléter la cinquième phrase de l'alinéa 4 par les mots : « , sans que les renouvellements puissent porter la prise en charge au-delà du vingt-cinquième anniversaire de l’intéressé ».	Rejetéscrutin public
55 séance	29/10/2026	Matthieu Bloch UDR	Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse	Article PREMIER (dispositif non disponible)	Sans sort Irrecevable
54 séance	29/10/2026	Antoine Valentin UDR	Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse	Article PREMIER (dispositif non disponible)	Sans sort Irrecevable
53 séance	29/10/2026	Matthieu Bloch UDR	Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse	Article PREMIER Compléter la quatrième phrase de l’alinéa 4 par les mots : « par un moyen permettant d’établir la date de sa réception par l’intéressé ».	Rejetéscrutin public
52 séance	29/10/2026	Antoine Valentin UDR	Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse	Article PREMIER À l'alinéa 5, après le mot : « culpabilité », insérer les mots : « pour un crime ou pour un délit puni d’au moins cinq ans d’emprisonnement ».	Rejetéscrutin public
51 séance	29/10/2026	Matthieu Bloch UDR	Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse	Article PREMIER Compléter la quatrième phrase de l’alinéa 4 par les mots : « , sans pouvoir se poursuivre au-delà du vingt-cinquième anniversaire de l’intéressé ».	Rejetéscrutin public
50 séance	29/10/2026	Matthieu Bloch UDR	Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse	Article PREMIER À la quatrième phrase de l’alinéa 4, après le mot : « charge », insérer les mots : « dont bénéficie l’intéressé à la date de sa demande ».	Rejetéscrutin public
49 séance	29/10/2026	Antoine Valentin UDR	Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse	Article PREMIER À l'alinéa 5, après le mot : « culpabilité », insérer les mots : « pour un crime ».	Rejetéscrutin public
48 séance	29/10/2026	Matthieu Bloch UDR	Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse	Article PREMIER Compléter la troisième phrase de l’alinéa 4 par les mots : « , cet avis étant rendu dans un délai compatible avec le délai de décision de deux mois ».	Rejetéscrutin public
47 séance	29/10/2026	Matthieu Bloch UDR	Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse	Article PREMIER Compléter la dernière phrase de l’alinéa 4 par les mots :  « , notamment les conditions dans lesquelles l’instance consultée reçoit les seules informations nécessaires à son avis, dans le respect du secret professionnel et de la protection des données à caractère personnel ».	Rejetéscrutin public
46 séance	29/10/2026	Antoine Valentin UDR	Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse	Article 2 Compléter par la phrase suivante :  « Il est rendu public. »	Sans sort A discuter
45 séance	29/10/2026	Matthieu Bloch UDR	Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse	Article PREMIER  À la troisième phrase de l’alinéa 4, après le mot : « avis » insérer le mot : « motivé ».	Rejetéscrutin public
44 séance	29/10/2026	Matthieu Bloch UDR	Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse	Article PREMIER À la troisième phrase de l’alinéa 4, après le mot : « statue », insérer les mots : « , par une décision motivée, ».	Rejetéscrutin public
43 séance	29/10/2026	Matthieu Bloch UDR	Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse	Article PREMIER Compléter la dernière phrase de l’alinéa 4 par les mots : « , notamment les modalités de justification de l’assiduité au regard des obligations pédagogiques applicables aux enseignements, aux stages et aux périodes de formation en milieu professionnel ».	Rejetéscrutin public
42 séance	29/10/2026	Antoine Valentin UDR	Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse	Article 2 Compléter par la phrase suivante :  « Il évalue l’offre de logement accessible aux jeunes majeurs accompagnés, notamment en foyers de jeunes travailleurs et en résidences universitaires. »	Sans sort A discuter
41 séance	29/10/2026	Matthieu Bloch UDR	Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse	Article PREMIER À la troisième phrase de l’alinéa 4, après le mot : « celui-ci », insérer les mots : « , appréciés selon les modalités d’évaluation propres à sa formation, ».	Rejetéscrutin public
40 séance	29/10/2026	Antoine Valentin UDR	Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse	Article 2 À la première phrase, après le mot :  « Parlement »,  insérer les mots :  « , après consultation du Conseil national de la protection de l’enfance et des associations représentant les personnes accompagnées ou ayant été accompagnées par l’aide sociale à l’enfance, ».	Sans sort A discuter
39 séance	29/10/2026	Matthieu Bloch UDR	Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse	Article PREMIER À la troisième phrase de l’alinéa 4, après le mot : « années », insérer les mots : « scolaires, universitaires ou de formation ».	Rejetéscrutin public
38 séance	29/10/2026	Antoine Valentin UDR	Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse	Article 2 Compléter par la phrase suivante :  « Il évalue les effets attendus de l’accompagnement prolongé sur l’accès des jeunes à la qualification, à l’emploi et au logement autonome. »	Sans sort A discuter
37 séance	29/10/2026	Matthieu Bloch UDR	Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse	Article PREMIER  À la troisième phrase de l’alinéa 4, après le mot : « dossier », insérer les mots : « présentant les objectifs, les principales étapes et le calendrier prévisionnel du projet ».	Rejetéscrutin public
36 séance	29/10/2026	Antoine Valentin UDR	Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse	Article 2 Compléter par la phrase suivante : « Il analyse les disparités entre départements dans l’attribution des contrats jeunes majeurs. »	Sans sort A discuter
35 séance	29/10/2026	Matthieu Bloch UDR	Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse	Article PREMIER À la deuxième phrase de l’alinéa 4, après le mot : « postérieur », insérer les mots : « , attesté par l’établissement ou l’organisme de formation, ».	Rejetéscrutin public
34 séance	29/10/2026	Antoine Valentin UDR	Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse	Article 2 Compléter par la phrase suivante :  « Il dresse un état des lieux, par département, du nombre de jeunes quittant l’aide sociale à l’enfance à dix-huit et vingt et un ans sans solution de logement, de ressources ou de formation. »	Sans sort A discuter
33 séance	29/10/2026	Matthieu Bloch UDR	Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse	Article PREMIER  À la deuxième phrase de l’alinéa 4, après le mot : « travail » insérer les mots : « , dont l’enregistrement est en cours de validité à la date d’entrée de l’intéressé en formation ».	Rejetéscrutin public
32 séance	29/10/2026	Antoine Valentin UDR	Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse	Article 2 À la première phrase, après le mot :  « intégrale », insérer les mots :  « et pérenne, tenant compte de l’évolution du nombre de bénéficiaires, ».	Sans sort A discuter
31 séance	29/10/2026	Matthieu Bloch UDR	Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse	Article PREMIER À la deuxième phrase de l’alinéa 4, après le mot : « formation », insérer les mots : « , y compris en alternance, ».	Rejetéscrutin public
30 séance	29/10/2026	Matthieu Bloch UDR	Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse	Article PREMIER I. – À la deuxième phrase de l’alinéa 4, substituer aux mots : « l’inscription ou l’admission », les mots : « une attestation nominative d’inscription ou d’admission ». II. – En conséquence, à la même deuxième phrase du même alinéa 4, après le mot : « intéressé », insérer les mots : « , déli	Rejetéscrutin public
29 séance	29/10/2026	Matthieu Bloch UDR	Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse	Article PREMIER À la première phrase de l’alinéa 4, après le mot : « présentée », insérer les mots : « par un moyen permettant d’en établir la date ».	Rejetéscrutin public
28 séance	29/10/2026	Antoine Valentin UDR	Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse	Article 2 Compléter cet amendement par la phrase suivante :  « La remise de ce rapport est sans incidence sur l’entrée en vigueur de l’article 1 er . »	Sans sort A discuter
27 séance	29/10/2026	Matthieu Bloch UDR	Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse	Article PREMIER À l’alinéa 3, substituer au mot : « ou » les mots : « ainsi qu’aux majeurs ».	Rejetéscrutin public
26 séance	29/10/2026	Matthieu Bloch UDR	Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse	Article PREMIER À la dernière phrase de l’alinéa 4, substituer au mot : « huit » le mot : « sept ».	Rejetéscrutin public
25 séance	29/10/2026	Matthieu Bloch UDR	Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse	Article PREMIER À l’alinéa 12, substituer à la référence : « L. 522‑5‑2‑1 », la référence : « L. 222‑5‑2‑1 ».	Rejetéscrutin public
24 séance	29/10/2026	Antoine Valentin UDR	Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse	Article PREMIER Compléter l'alinéa 9 par les mots : « , notamment France Travail, les missions locales et les centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires ».	Rejetéscrutin public
23 séance	29/10/2026	Antoine Valentin UDR	Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse	Article PREMIER À l'alinéa 8, après le mot :  « co-élaboré »,  insérer les mots :  « et signé ».	Rejetéscrutin public
22 séance	29/10/2026	Antoine Valentin UDR	Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse	Article PREMIER Compléter la dernière phrase de l’alinéa 4 par les mots : « en Conseil d’État ».	Rejetéscrutin public
21 séance	29/10/2026	Antoine Valentin UDR	Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse	Article PREMIER Compléter l'avant-dernière phrase de l'alinéa 4 par les mots :  « ou pour des violences commises à l’encontre des personnels ou des autres personnes accueillies ».	Rejetéscrutin public
20 séance	29/10/2026	Antoine Valentin UDR	Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse	Article PREMIER À l'avant-dernière phrase de l'alinéa 4, après le mot :  « définitive »,  insérer les mots :  « inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire ».	Rejetéscrutin public
19 séance	29/10/2026	Antoine Valentin UDR	Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse	Article PREMIER À l'avant-dernière phrase de l'alinéa 4, après le mot :  « asile »,  insérer les mots :  « , lorsqu’il ne dispose pas d’un droit au séjour ».	Rejetéscrutin public
18 séance	29/10/2026	Antoine Valentin UDR	Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse	Article PREMIER À l’avant-dernière phrase de l’alinéa 4, après le mot :  « asile »,  insérer les mots :  « , d’une décision d’expulsion ou d’une interdiction du territoire français ».	Rejetéscrutin public
17 séance	29/10/2026	Antoine Valentin UDR	Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse	Article PREMIER Compléter la sixième phrase de l'alinéa 4 par les mots :  « dûment justifié »	Rejetéscrutin public
16 séance	29/10/2026	Antoine Valentin UDR	Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse	Article PREMIER À la sixième phrase de l’alinéa 4, après le mot :  « assiduité »,  insérer les mots :  « , de fausse déclaration ».	Rejetéscrutin public
15 séance	29/10/2026	Antoine Valentin UDR	Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse	Article PREMIER À la sixième phrase de l'alinéa 4, après le mot :  « assiduité »,  insérer les mots :  « constaté par l’établissement ou l’organisme de formation ».	Rejetéscrutin public

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