Amendements

Name: Votes des parlementaires français et européens
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Tous les amendements déposés, en commission et en séance, avec leur sort même sans scrutin public.

N°	Déposé	Auteur	Texte	Amendement	Sort
59 séance	11/03/2024	Stéphane Delautrette SOC-A	Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile	Article 2 Après l’alinéa 14, insérer l’alinéa suivant : « II bis . – Les produits soumis au principe de responsabilité élargie du producteur en application du 11° de l’article L. 541‐10‐1 dont les enseignes participent à la pratique définie à l’article L. 541‐9‐1‐1 ne peuvent pas bénéficier de primes.	Sans sort Retiré
58 séance	11/03/2024	Stéphane Delautrette SOC-A	Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile	Article 2 Après l’alinéa 9, insérer l’alinéa suivant : « Lorsqu’une personne physique ou morale facilite, par l’utilisation d’une interface électronique telle qu’une place de marché, une plateforme, un portail ou un dispositif similaire, les ventes à distance ou la livraison de produits relevant du principe	Rejeté
57 séance	11/03/2024	Stéphane Delautrette SOC-A	Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile	Article 2 Compléter l’alinéa 9 par la phrase suivante : « Dans le cas où aucune personne physique ou morale n’a été désignée, la plateforme de vente en ligne devient mandataire par défaut. »	Rejeté
56 séance	11/03/2024	Stéphane Delautrette SOC-A	Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile	Article 2 L’article L. 541‐10‐2 du code de l’environnement est complété par un alinéa ainsi rédigé : « Les contributions financières mentionnées au premier alinéa de l’article L. 541‐10‐3 sont également modulées, pour les produits soumis au principe de responsabilité élargie du producteur en application du 1	Sans sort Retiré
55 séance	11/03/2024	Stéphane Delautrette SOC-A	Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile	Article 2 Rédiger ainsi l’alinéa 15 : « III. – Le montant des pénalités applicables aux produits soumis au principe de responsabilité élargie du producteur en application du 11° de l’article L. 541‑10‑1 est fixé par arrêté, selon la trajectoire progressive aboutissant à une pénalité maximale de 5 euros par p	Rejeté
54 séance	11/03/2024	Dominique Potier SOC-A	Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile	Article PREMIER Après l’article L. 541‑41 du code de l’environnement, il est inséré un article L. 541‑41‑1 ainsi rédigé : « Art. L. 541‑41‑1 . – L’exportation des produits textiles d’habillement usagés contenant des fibres de plastiques considérés comme des déchets dans le pays destinataire est assimilée à un tra	Sans sort Retiré
53 séance	11/03/2024	Stéphane Delautrette SOC-A	Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile	Article PREMIER Compléter cet article par les deux alinéas suivants : « Art. L. 541‑9‑1‑2. – I. – Les offres promotionnelles agressives, ainsi que les obstacles à la réparation des vêtements, tels que des prix de vente trop proches du coût moyen de la réparation ou un manque d’information sur les options de répa	Sans sort Retiré
52 séance	11/03/2024	Stéphane Delautrette SOC-A	Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile	Article PREMIER Compléter cet article par les deux alinéas suivants : « Art. L. 541‑9-1‑2 . – I. – La mise à disposition ou la distribution d’un nombre de modèles de produits neufs mentionnés au 11° de l’article L. 541‑10‑1, produits au sein de l’Union européenne, relève d’une pratique de production locale et ver	Sans sort Retiré
51 séance	11/03/2024	Dominique Potier SOC-A	Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile	Article PREMIER Après l’alinéa 4, insérer l’alinéa suivant : « II bis . – Tout producteur de produits textiles d’habillement contenant des fibres plastiques est tenu, au-delà des obligations relatives à la loi n° 2020‑105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire, de re	Rejeté
50 (Rect) séance	11/03/2024	Stéphane Delautrette SOC-A	Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile	Article PREMIER Compléter la première phrase de l’alinéa 4 par les mots : « et encouragent le réemploi et la réparation de ces produits, opérés par les acteurs labellisés par l’éco-organisme dans le cadre des fonds réemploi et réparation tels que définis à l’article 62 de la loi n° 2020‑105 du 10 février 2020 rela	Sans sort Retiré
49 séance	11/03/2024	Dominique Potier SOC-A	Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile	Article PREMIER À la première phrase de l’alinéa 4, après le mot : « ligne » insérer les mots : « des informations fiables sur l’incidence de leurs produits sur l’environnement et »	Sans sort Retiré
48 séance	11/03/2024	Stéphane Delautrette SOC-A	Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile	Article PREMIER Substituer à l’alinéa 4 les cinq alinéas suivants : « II. – Les producteurs, distributeurs et importateurs de produits mentionnés au I affichent sur leurs plateformes de vente en ligne des informations précisant notamment : « 1° Les lieux de conception et de fabrication des produits ; « 2° L’imp	Rejeté
47 séance	11/03/2024	Dominique Potier SOC-A	Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile	Article PREMIER À l'alinéa 2, après le mot : « État », insérer les mots : « et fondée sur des volumes importants de vêtements de moindre qualité, à bas prix, ».	Sans sort Retiré
46 séance	11/03/2024	Dominique Potier SOC-A	Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile	Article PREMIER À l'alinéa 2, substituer aux mots : « des seuils fixés par décret en Conseil d'État », les mots : « un seuil de 10 000 nouvelles références commercialisées chaque année, ».	Rejeté
45 séance	11/03/2024	Stéphane Delautrette SOC-A	Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile	Article PREMIER À l’alinéa 2, substituer aux mots : « des seuils fixés par décret en Conseil d'État », les mots : « un seuil de 20 000 nouvelles références commercialisées chaque année ».	Sans sort Retiré
44 séance	11/03/2024	Dominique Potier SOC-A	Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile	Article PREMIER À la fin de l’alinéa 2, substituer aux mots : « dépassant des seuils fixés par décret en Conseil d’État relève d’une pratique commerciale consistant à renouveler très rapidement les collections vestimentaires et d’accessoires », les mots : « par une même entreprise, dans des quantités supérie	Sans sort Retiré
43 séance	11/03/2024	Stéphane Delautrette SOC-A	Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile	Article PREMIER I. – À l’alinéa 2, substituer aux mots : « élevé de nouvelles références de produits mentionnés au 11° de l’article L. 541‑10‑1 dépassant des seuils fixés par décret en Conseil d’État », les mots : « supérieur ou égal à 5000 nouvelles références de produits par jour, mentionnés au 11° de l’ar	Rejeté
42 séance	11/03/2024	Dominique Potier SOC-A	Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile	Article PREMIER Après le deuxième alinéa de l’article L. 225‑102‑4 du code de commerce, sont insérés trois alinéas ainsi rédigés : « Toute personne physique ou morale qui facilite, par l’utilisation d’une interface électronique telle qu’une place de marché, une plateforme, un portail ou un dispositif similaire, le	Retiré
41 séance	11/03/2024	Dominique Potier SOC-A	Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile	Article PREMIER L’article L. 225‑102‑4 du code de commerce est ainsi modifié : 1° Après le deuxième alinéa du II, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « Tout opérateur de plateforme en ligne tel que défini à l’article L. 111‑7 du code de la consommation et proposant un service de communication au public en lign	Retiré
40 séance	11/03/2024	Danielle Brulebois RE	Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile	Article 2 À la première phrase de l’alinéa 9, après la seconde occurrence du mot : « article », insérer les mots : « et répond aux conditions définies dans l’article L. 541‑9-1‑1, ».	Sans sort Retiré
39 séance	11/03/2024	Danielle Brulebois RE	Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile	Article 2 L’article L. 541‐10‐2 du code de l’environnement est complété par un alinéa ainsi rédigé : « Les contributions financières mentionnées au premier alinéa de l’article L. 541‐10‐3 sont également modulées, pour les produits soumis au principe de responsabilité élargie du producteur en application du 1	Sans sort Retiré
38 séance	11/03/2024	Danielle Brulebois RE	Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile	Article PREMIER Compléter cet article par l’alinéa suivant : « Art. L. 541‐9‐1‐2 . – La mise à disposition ou la distribution d’un nombre de modèles de produits neufs mentionnés au 11° de l’article L. 541‐10‐1, par une même entreprise, dans des quantités supérieures ou égales à 100 000 produits par catégorie de p	Non soutenu
37 séance	11/03/2024	Danielle Brulebois RE	Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile	Article PREMIER Compléter cet article par les deux alinéas suivants : « Art. L. 541‑9-1‑2 . – I. – La mise à disposition ou la distribution d’un nombre de modèles de produits neufs mentionnés au 11° de l’article L. 541‑10‑1, produits au sein de l’Union européenne, relève d’une pratique de production locale et ver	Non soutenu
36 séance	11/03/2024	Danielle Brulebois RE	Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile	Article PREMIER Rédiger ainsi cet article : « Après l’article L. 541‐9‐1 du code de l’environnement, il est inséré un article L. 541‐9‐1‐1 ainsi rédigé : « Art. L. 541‐9‐1‐1 . – I. – La mise à disposition ou la distribution d’un nombre de modèles de produits neufs, sur une année, mentionnés au 11° de l’article L	Non soutenu
35 séance	09/03/2024	Charles Sitzenstuhl RE	Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile	Article 4 Dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport étudiant l’opportunité d’un élargissement du mécanisme d’ajustement carbone aux frontières aux produits textiles fabriqués en dehors du territoire de l’Union européenne.	Adopté
34 séance	08/03/2024	Nicolas Ray LR	Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile	Article 3 À l’alinéa 2, supprimer les mots : « , des enseignes ».	Rejeté
33 séance	08/03/2024	Antoine Vermorel LR	Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile	Article 2 Compléter l’alinéa 9 par la phrase suivante : « Dans le cas où aucune personne physique ou morale n’a été désignée, la plateforme de vente en ligne devient mandataire par défaut. »	Rejeté
32 séance	08/03/2024	Antoine Vermorel LR	Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile	Article 4 Le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur les démarches qu’il conduit ou compte conduire pour faire supprimer dans les meilleurs délais la franchise de droits de douanes pour les importations de marchandises dont la valeur ne dépasse pas 150 euros, en particulier celles relevant d’une pratiq	Sans sort Retiré
31 séance	08/03/2024	Antoine Vermorel LR	Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile	Article 3 L’article L. 221‑28 du code de la consommation est complété par un 14° ainsi rédigé : « 14° De fourniture de biens relevant d’une pratique commerciale de collections vestimentaires et d’accessoires à renouvellement très rapide définie à l’article L. 541‑9‑1‑1 du code de l’environnement. »	Retiré
30 séance	08/03/2024	Antoine Vermorel LR	Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile	Article 4 Le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur les actions de contrôle conduites par les autorités publiques compétentes vis-à-vis des plateformes de vente en ligne pour s’assurer de leur respect des obligations relevant des codes de la consommation et de l’environnement.	Sans sort Retiré
29 séance	08/03/2024	Antoine Vermorel LR	Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile	Article 3 Rédiger ainsi cet article : « Après l’article L. 532‑5 du code de la consommation, il est inséré un article L. 532‑6 ainsi rédigé : « Art. L. 532‑6. – Lorsque les agents habilités constatent, avec les pouvoirs prévus au présent livre, une infraction ou un manquement aux dispositions mentionnées a	Retiré
28 séance	08/03/2024	Antoine Vermorel LR	Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile	Article 3 Après l’alinéa 3, insérer l’alinéa suivant : « Un décret en Conseil d’État précise les modalités d’application du présent article. »	Retiré
27 séance	08/03/2024	Antoine Vermorel LR	Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile	Article 3 Supprimer cet article.	Rejeté
26 séance	08/03/2024	Antoine Vermorel LR	Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile	Article 4 Au 22° de l’article L. 511‑7 du code de la consommation, après la référence : « L. 541‑9‑3 », est insérée la référence : « , L. 541‑10‑9 ».	Sans sort Retiré
25 séance	08/03/2024	Guy Bricout LIOT	Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile	Article 2 Après l’article L. 541‑10‑5 du code de l’environnement, il est inséré un article L. 541‑10‑5‑1 ainsi rédigé : « Art. L. 541‑10‑5‑1. – Dans le cadre des objectifs de prévention des déchets et de développement du réemploi et de la réutilisation prévus à l’article L. 541‑10, chaque éco-organisme et c	Retiré
24 séance	08/03/2024	Guy Bricout LIOT	Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile	Article PREMIER Après l’alinéa 4, insérer l’alinéa suivant : « II bis . – La mise à disposition ou la distribution de produits neufs mentionnés au 11° de l’article L. 541‑10‑1 dont le prix de vente est inférieur à trois fois le prix moyen de la réparation relève d’une pratique commerciale d’obsolescence marketing.	Non soutenu
23 séance	08/03/2024	Guy Bricout LIOT	Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile	Article 2 Compléter cet article par l’alinéa suivant : « IV. – Les contributions financières mentionnées au premier alinéa de l’article L. 541‑10‑3 sont modulées à la hausse si le prix de vente est inférieur à trois fois le prix moyen de la réparation. Les modalités d’application du présent IV sont définies	Rejeté
22 séance	08/03/2024	Guy Bricout LIOT	Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile	Article 2 Compléter cet article par l’alinéa suivant : « IV. – Les contributions financières mentionnées au premier alinéa de l’article L. 541‑10‑3 sont modulées à la hausse en fonction de la largeur de gamme des entreprises concernées. Cette modulation commence à partir de cent nouvelles références par jour	Rejeté
21 séance	08/03/2024	Guy Bricout LIOT	Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile	Article 2 Compléter l’alinéa 9 par la phrase suivante : « Dans le cas où aucune personne physique ou morale n’a été désignée, la plateforme de vente en ligne devient mandataire par défaut. »	Non soutenu
20 séance	08/03/2024	Guy Bricout LIOT	Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile	Article PREMIER Compléter cet article par les deux alinéas suivants : « Art. L. 541‑9‑1‑2. – I. – Les offres promotionnelles agressives, ainsi que les obstacles à la réparation des vêtements, tels que des prix de vente trop proches du coût moyen de la réparation ou un manque d’information sur les options de répa	Non soutenu
18 séance	08/03/2024	Antoine Vermorel LR	Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile	Article 2 Compléter l’alinéa 3 par les mots : « la provenance des matières utilisées, ».	Rejeté
17 séance	08/03/2024	Antoine Vermorel LR	Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile	Article 2 Compléter l’alinéa 3 par les mots : « , et en particulier le mode de transport ».	Rejeté
16 séance	08/03/2024	Antoine Vermorel LR	Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile	Article 2 Compléter l’alinéa 3 par les mots : « et en particulier la distance entre le lieu de confection et le lieu de consommation, ».	Rejeté
15 séance	08/03/2024	Antoine Vermorel LR	Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile	Article PREMIER I. – À la deuxième phrase de l’alinéa 4, substituer aux mots : « toutes les pages », insérer les mots : « un bandeau en haut ou en bas de chaque page ». II. – En conséquence, supprimer la dernière phrase du même alinéa.	Tombé
14 séance	08/03/2024	Antoine Vermorel LR	Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile	Article PREMIER À la fin de l’alinéa 3, supprimer les mots : « et de leur faible durée de commercialisation ».	Retiré
13 séance	08/03/2024	Antoine Vermorel LR	Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile	Article PREMIER À l’alinéa 3, après le mot : « temps », insérer les mots : « , à l’exception de celles proposées dans des gammes supérieures à cinq tailles ».	Retiré
12 séance	08/03/2024	Antoine Vermorel LR	Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile	Article PREMIER À l’alinéa 3, après le mot : « temps », insérer les mots : « , de la durabilité des matières utilisées, »	Retiré
11 séance	08/03/2024	Antoine Vermorel LR	Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile	Article PREMIER À l’alinéa 3, après le mot : « temps » insérer les mots : « , de l’intensité des promotions et du mode de distribution ».	Retiré
10 séance	08/03/2024	Antoine Vermorel LR	Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile	Article PREMIER À l’alinéa 2, après le mot : « seuils », insérer les mots : « ne pouvant être supérieurs à 400 000 références par an, ».	Retiré
9 séance	08/03/2024	Antoine Vermorel LR	Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile	Article PREMIER À l’alinéa 2, après le mot : « seuils », insérer les mots : « ne pouvant être supérieurs à 50 000 références par mois, ».	Retiré

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