Programmation militaire 2019-2025 · Programmation militaire pour les années 2019 à 2025
Amendement n° 102 Adopté
M. Jean-Jacques Ferrara LRet 14 cosignataires· Séance publique· déposé le 16 mars 2018· sort le 22 mars 2018
En clair
Résumé en cours…
RAPPORT ANNEXÉ · alinéa Alinéa 334
Dispositif
Supprimer la dernière phrase de l’alinéa 334.
Exposé sommaire
L’alinéa cite quelques exemples d’équipements de cohérence, choisis dans les équipements navals et terrestres. Ainsi, cette énumération n’est ni exhaustive ‒ ce serait d’ailleurs difficile ‒ ni représentative. À ce titre, elle n’éclaire pas vraiment le propos.
Cosignataires
Damien Abad, Fabrice Brun, Vincent Descoeur, Éric Diard, Laurent Furst, Philippe Gosselin, Patrick Hetzel, Marc Le Fur, Véronique Louwagie, Gilles Lurton, Bérengère Poletti, Jean-Marie Sermier, Laurence Trastour-Isnart, Patrice Verchère
Scrutin public
Pas de scrutin public : sort « Adopté » décidé à main levée ou sans vote.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.