Energie : système énergétique sobre, tarification de l'eau et éoliennes · tarification progressive de l'énergie
Amendement n° 491 (Rect) (rect. 1) Retiré
M. Denis Baupin ECOLOet 1 cosignataire· Séance publique· déposé le 1 octobre 2012· sort le 4 octobre 2012sous-amendement à l'amendement n° 499
En clair
Résumé en cours…
Article PREMIER · alinéa Alinéa 14
Dispositif
Rédiger ainsi les troisième et quatrième lignes de la deuxième colonne du tableau de l’alinéa 3 :
«
-20 et -5
-30 et -10
».
Exposé sommaire
Amendement de coordination avec les amendements n° 352 et 357.
Cosignataires
Scrutin public
Pas de scrutin public : sort « Retiré » décidé à main levée ou sans vote.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.