Comptes rendus de séance

Le verbatim des débats en séance publique, intervention par intervention.

26 juin 20253e séance du jour · Présidence de M. Roland Lescure332 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles (suite) · Article 1er B (suite) · Rappel au règlement · Suspension et reprise de la séance · Article 1er · Article 1er (suite) · Rappels au règlement

26 juin 20252e séance du jour · Présidence de M. Roland Lescure1 172 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion générale (suite) · Discussion des articles · Article 1er A · Rappel au règlement · Article 1er A (suite) · Suspension et reprise de la séance · Rappels au règlement

26 juin 20251e séance du jour · Présidence de M. Roland Lescure695 interventions · complet

Discussion d’une proposition de résolution · Discussion générale · Suspension et reprise de la séance · Discussion d’une proposition de loi · Présentation · Rappels au règlement · Discussion générale (suite) · Rappel au règlement

25 juin 20252e séance du jour · Présidence de M. Roland Lescure306 interventions · complet

Déclaration du gouvernement sur la situation au Proche et Moyen-Orient, suivie d’un débat · Suspension et reprise de la séance · Ordre du jour de la prochaine séance

25 juin 20251e séance du jour · Présidence de M. Roland Lescure803 interventions · complet

Questions au gouvernement · Situation au Moyen-Orient · Accès aux soins dans les territoires · Industrie de défense · Politique écologique · Situation en Iran · Lutte contre la drépanocytose · Chasse et transition écologique

24 juin 20252e séance du jour · Présidence de M. Jérémie Iordanoff550 interventions · complet

Suite de la discussion d’un projet de loi · Discussion des articles (suite) · Article 2 bis · Article 2 ter · Article 3 · Article 4 · Article 5 · Après l’article 5

24 juin 20251e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet749 interventions · complet

Questions au gouvernement · Conclave sur les retraites · Situation internationale · Réforme des retraites · Fraude CumCum · Politique étrangère de la France · Enquête sur la mort de Souheil El Khalfaoui · Financement de la base industrielle et technologique de défense

23 juin 20252e séance du jour · Présidence de M. Roland Lescure484 interventions · complet

Suite de la discussion d’un projet de loi · Discussion des articles · Article 2 · Rappel au règlement · Article 2 (suite) · Ordre du jour de la prochaine séance

23 juin 20251e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet193 interventions · complet

Discussion d’une proposition de loi adoptée par le Sénat (procédure de législation en commission) · Présentation · Explications de vote · Vote sur l’article unique · Suspension et reprise de la séance · Discussion, après engagement de la procédure accélérée, d’un projet de loi adopté par le Sénat · Discussion générale · Discussion des articles

19 juin 20253e séance du jour · Présidence de M. Jérémie Iordanoff615 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles (suite) · Article 9 (suite) · Après l’article 9 · Article 10 · Article 11 · Suspension et reprise de la séance · Après l’article 11

19 juin 20252e séance du jour · Présidence de M. Jérémie Iordanoff576 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles (suite) · Après l’article 5 (suite) · Suspension et reprise de la séance · Article 6 · Rappel au règlement · Article 6 (suite) · Article 7

19 juin 20251e séance du jour · Présidence de M. Jérémie Iordanoff546 interventions · complet

Procédure d’examen simplifiée · Programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 · Discussion des articles (suite) · Article 5 (suite) · Suspension et reprise de la séance · Rappels au règlement · Après l’article 5 · Ordre du jour de la prochaine séance

18 juin 20252e séance du jour · Présidence de Mme Clémence Guetté400 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles (suite) · Article 4 (suite) · Après l’article 4 · Article 5 · Ordre du jour de la prochaine séance

18 juin 20251e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet1 179 interventions · complet

Questions au gouvernement · Abandon d’animaux de compagnie · Inclusion dans les quartiers prioritaires · Projet d’enfouissement des déchets nucléaires à Bure · Conclave sur les retraites · Lutte contre la pédocriminalité en ligne · Effets du glyphosate · Situation en Ukraine

17 juin 20253e séance du jour · Présidence de M. Jérémie Iordanoff307 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles (suite) · Article 2 (suite) · Article 2 bis · Après l’article 2 bis · Article 3 · Rappel au règlement · Article 3 (suite)

17 juin 20252e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet690 interventions · complet

Souhaits de bienvenue à deux délégations étrangères · Questions au gouvernement · Fermeture du site du groupe Asteelflash · Conclave sur les retraites · Conflit entre Israël et l’Iran · Réforme des retraites · Rénovation thermique des logements · Politique pénitentiaire

17 juin 20251e séance du jour · Présidence de Mme Naïma Moutchou197 interventions · complet

Questions orales sans débat · Déploiement de la fibre optique · Enseignement privé en Bretagne · Manque de personnel éducatif dans le Val-d’Oise · Manque de personnel éducatif à Rennes · Fermetures de classes · Réforme des bourses sur critères sociaux · Production d’énergies renouvelables au sein de certains bâtiments

16 juin 20252e séance du jour · Présidence de M. Roland Lescure588 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles (suite) · Article 1er (suite) · Après l’article 1er · Rappel au règlement · Après l’article 1er (suite) · Ordre du jour de la prochaine séance

16 juin 20251e séance du jour · Présidence de M. Roland Lescure291 interventions · complet

Discussion d’une proposition de loi adoptée par le Sénat · Présentation · Discussion générale · Suspension et reprise de la séance · Discussion des articles · Article 1er A · Après l’article 1er A · Article 1er

13 juin 20253e séance du jour · Présidence de M. Xavier Breton730 interventions · complet

Suite de la discussion d’un projet de loi · Discussion des articles (suite) · Article 20 · Après l’article 20 · Article 20 bis AA · Après l’article 20 bis AA · Article 20 bis AB · Article 20 bis AC

13 juin 20252e séance du jour · Présidence de M. Xavier Breton1 007 interventions · complet

Suite de la discussion d’un projet de loi · Discussion des articles (suite) · Article 8 · Après l’article 8 bis · Article 9 · Article 10 · Suspension et reprise de la séance · Après l’article 10

13 juin 20251e séance du jour · Présidence de Mme Nadège Abomangoli569 interventions · complet

Suite de la discussion d’un projet de loi · Rappels au règlement · Discussion des articles (suite) · Article 24 A (appelé par priorité) · Article 24 (appelé par priorité) · Rappel au règlement · Article 24 (appelé par priorité - suite) · Article 24 bis (appelé par priorité)

12 juin 20253e séance du jour · Présidence de Mme Nadège Abomangoli86 interventions · complet

Quelles réponses à la dissémination inquiétante et à la violence exacerbée du crime organisé en France ? · Rappel au règlement · Reprise du débat · Ordre du jour de la prochaine séance

12 juin 20252e séance du jour · Présidence de M. Jérémie Iordanoff129 interventions · complet

Avenir de la sidérurgie française · Suspension et reprise de la séance · Politiques publiques de protection de l’enfance · Ordre du jour de la prochaine séance

12 juin 20251e séance du jour · Présidence de M. Jérémie Iordanoff96 interventions · complet

Bilan de la mise en œuvre de la politique nationale relative aux droits des personnes handicapées · Suspension et reprise de la séance · Convocation du Parlement en session extraordinaire · Ordre du jour de la prochaine séance

11 juin 20252e séance du jour · Présidence de Mme Clémence Guetté83 interventions · complet

Discussion d’une proposition de résolution européenne · Présentation · Discussion générale · Vote sur l’article unique · Ordre du jour de la prochaine séance

11 juin 20251e séance du jour · Présidence de Mme Naïma Moutchou344 interventions · complet

Questions au gouvernement · Délinquance des mineurs · MaPrimeRénov’ · Bilan écologique du gouvernement · Situation à Gaza · Financement des CIDFF · Suppression des ZFE · Conférence des Nations unies sur l’océan

10 juin 20253e séance du jour · Présidence de M. Xavier Breton158 interventions · complet

Discussion d’une proposition de résolution européenne · Présentation · Discussion générale · Discussion des articles · Article unique · Vote sur l’article unique · Ordre du jour de la prochaine séance

10 juin 20252e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet522 interventions · complet

Hommage à deux sapeurs-pompiers et à une assistante d’éducation · Questions au gouvernement · Surveillante poignardée par un élève · MaPrimeRénov’ · Interception du Madleen · Statut de la Polynésie française · CCAS · Bilan de la dissolution de l’Assemblée nationale

10 juin 20251e séance du jour · Présidence de Mme Nadège Abomangoli192 interventions · complet

Questions orales sans débat · Programme Aval du futur · Centre des finances publiques de l’Argonne à Paris · Électrification de l’industrie automobile · Chambres d’hôtes · Filière de l’imprimerie · Projet de zone de mouillage et d’équipements légers de Porquerolles · Marnières en Normandie

5 juin 20253e séance du jour · Présidence de M. Xavier Breton222 interventions · complet

Meilleur encadrement du pacte Dutreil · Rappel au règlement · Discussion d’une proposition de résolution · Discussion générale · Explication de vote · Vote sur la proposition de résolution · Discussion d’une proposition de loi · Présentation

5 juin 20252e séance du jour · Présidence de M. Xavier Breton768 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion générale (suite) · Discussion des articles · Article 1er · Article 1er bis · Rappel au règlement · Article 1er bis (suite) · Après l’article 1er bis

5 juin 20251e séance du jour · Présidence de M. Jérémie Iordanoff540 interventions · complet

Discussion d’une proposition de résolution · Discussion générale · Vote sur la proposition de résolution · Discussion d’une proposition de loi adoptée par le Sénat · Présentation · Discussion des articles · Article 1er · Article 3 bis

4 juin 20252e séance du jour · Présidence de M. Roland Lescure306 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles · Article 1er · Après l’article 1er · Article 2 · Explications de vote · Vote sur l’ensemble · Suspension et reprise de la séance

4 juin 20251e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet664 interventions · complet

Procédure d’examen simplifiée · Souhaits de bienvenue · Discussion et vote · Suspension et reprise de la séance · Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion générale · Discussion des articles · Article 1er

3 juin 20252e séance du jour · Présidence de M. Jérémie Iordanoff275 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion générale (suite) · Discussion des articles · Article 1er · Article 2 · Article 3 · Articles 4 à 6 · Après l’article 6

3 juin 20251e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet567 interventions · complet

Questions au gouvernement · Violences après la victoire du PSG · Attentat terroriste à Puget-sur-Argens · Politique à l’égard de l’outre-mer · Atteintes au principe de non-régression environnementale · Acceptabilité de la transition écologique · Politique économique · Lutte contre le tabagisme

2 juin 20252e séance du jour · Présidence de Mme Clémence Guetté377 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion générale (suite) · Discussion des articles · Article 1er · Après l’article 1er · Article 2 · Titre · Seconde délibération

2 juin 20251e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet427 interventions · complet

Dépôt d’une motion de censure · Discussion, après engagement de la procédure accélérée, d’une proposition de loi · Présentation · Discussion générale · Discussion des articles · Vote sur l’article unique · Suspension et reprise de la séance · Discussion, après engagement de la procédure accélérée, d’une proposition de loi adoptée par le Sénat

28 mai 20252e séance du jour · Présidence de M. Roland Lescure542 interventions · complet

Suite de la discussion d’un projet de loi · Discussion des articles (suite) · Article 15 ter (appelé par priorité - suite) · Suspension et reprise de la séance · Rappel au règlement · Article 17 (appelé par priorité) · Ordre du jour de la prochaine séance

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