Comptes rendus de séance

Le verbatim des débats en séance publique, intervention par intervention.

30 octobre 20251e séance du jour · Présidence de M. Sébastien Chenu532 interventions · complet

Discussion d’une proposition de résolution · Discussion générale · Explications de vote · Vote sur la proposition de résolution · Rappels au règlement · Suspension et reprise de la séance · Discussion d’une proposition de loi · Présentation

29 octobre 20252e séance du jour · Présidence de Mme Nadège Abomangoli434 interventions · complet

Première partie (suite) · Après l’article 12 (amendements appelés par priorité – suite) · Rappel au règlement · Après l’article 12 (amendements appelés par priorité - suite) · Modification de l’ordre du jour · Ordre du jour de la prochaine séance

29 octobre 20251e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet1 023 interventions · complet

Questions au gouvernement · Commerce en ligne · Taxe sur les multinationales · Approvisionnement en terres rares · Reconversion de la filière automobile vers l’industrie de la défense · Remboursement des séances d’orthophonie pour les enfants suivis dans un centre médico-psychologique · Qualité de l’eau potable en Guyane · Projet de loi de finances pour 2026

28 octobre 20252e séance du jour · Présidence de M. Christophe Blanchet412 interventions · complet

Première partie (suite) · Après l’article 12 (amendements appelés par priorité – suite) · Rappel au règlement · Suspension et reprise de la séance · Rappels au règlement · Ordre du jour de la prochaine séance

28 octobre 20251e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet598 interventions · complet

Questions au gouvernement · Vingt ans de la mort de Zyed et Bouna · Réforme de la politique agricole commune · Crise du logement · Enseignement des langues régionales · Lutte contre l’immigration irrégulière · Taxe Zucman · Budget de la sécurité sociale

27 octobre 20253e séance du jour · Présidence de Mme Nadège Abomangoli490 interventions · complet

Première partie (suite) · Après l’article 12 (appelé par priorité – suite) · Rappel au règlement · Après l’article 12 (amendements appelés par priorité – suite) · Ordre du jour de la prochaine séance

27 octobre 20252e séance du jour · Présidence de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback740 interventions · complet

Première partie (suite) · Article 4 (appelé par priorité - suite) · Suspension et reprise de la séance · Rappel au règlement · Rappels au règlement · Après l’article 4 (amendements appelés par priorité) · Article 11 (appelé par priorité) · Article 11 (appelé par priorité - suite)

27 octobre 20251e séance du jour · Présidence de M. Sébastien Chenu706 interventions · complet

Première partie (suite) · Après l’article 2 (suite) · Rappel au règlement · Suspension et reprise de la séance · Article 4 (appelé par priorité) · Ordre du jour de la prochaine séance

25 octobre 20253e séance du jour · Présidence de M. Christophe Blanchet425 interventions · complet

Première partie (suite) · Après l’article 2 (suite) · Rappel au règlement · Rappels au règlement · Ordre du jour de la prochaine séance

25 octobre 20252e séance du jour · Présidence de M. Christophe Blanchet807 interventions · complet

Première partie (suite) · Après l’article 2 (suite) · Rappel au règlement · Suspension et reprise de la séance · Rappels au règlement · Ordre du jour de la prochaine séance

25 octobre 20251e séance du jour · Présidence de Mme Hélène Laporte713 interventions · complet

Première partie (suite) · Après l’article 2 (suite) · Rappel au règlement · Suspension et reprise de la séance · Ordre du jour de la prochaine séance

24 octobre 20252e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet429 interventions · complet

Première partie (suite) · Article 1er · Article 2 · Après l’article 2 · Rappel au règlement · Après l’article 2 (suite) · Ordre du jour de la prochaine séance

24 octobre 20251e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet667 interventions · complet

Projet de loi de finances pour 2026 · Présentation · Motion de rejet préalable · Discussion générale · Suspension et reprise de la séance · Avant la première partie · Article liminaire · Première partie

23 octobre 20251e séance du jour · Présidence de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback123 interventions · complet

Commission mixte paritaire · Présentation · Discussion générale · Vote sur l’ensemble · Ordre du jour de la prochaine séance

22 octobre 2025 · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet279 interventions · complet

Questions au gouvernement · Novasco · Mode de scrutin dans les communes rurales · Avenir des associations · Cession d’Exaion par EDF · Reconstruction de Mayotte · Partenariat entre La Poste et Temu · Sortie de l’accord de Nouméa

21 octobre 2025 · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet224 interventions · complet

Questions au gouvernement · Suspension de la réforme des retraites · Protection du patrimoine culturel · Justice fiscale · Leasing social en outre-mer · Politique fiscale · Politique d’intégration · Présentation des retraites dans les comptes publics

16 octobre 2025 · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet271 interventions · complet

Discussion commune et votes · Suspension et reprise de la séance · Ordre du jour de la prochaine séance

15 octobre 2025 · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet364 interventions · complet

Questions au gouvernement · Réforme des retraites · Reconstruction de Gaza · Plan de paix à Gaza · Lutte contre le réchauffement climatique · Crise économique et sociale dans les territoires · Suspension de la réforme des retraites · Projet de loi de finances pour 2026

14 octobre 2025 · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet348 interventions · complet

Cessez-le-feu à Gaza · Prix Nobel · Élection de deux députés · Dépôt de motions de censure · Déclaration du gouvernement et débat · Ordre du jour de la prochaine séance

2 octobre 2025 · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet9 interventions · complet

Nomination des douze secrétaires de l’Assemblée nationale · Suspension et reprise de la séance · Installation du bureau

1 octobre 2025 · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet12 interventions · complet

Ouverture de la session ordinaire · Élection d’un député · Nomination des six vice-présidents de l’Assemblée nationale · Suspension et reprise de la séance · Nomination des trois questeurs de l’Assemblée nationale · Ordre du jour de la prochaine séance

8 septembre 2025 · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet460 interventions · complet

Ouverture de la session extraordinaire · Démission d’office de trois députés · Déclaration de politique générale, débat et vote sur cette déclaration · Suspension et reprise de la séance · Vote en application de l’article 49, alinéa 1er, de la Constitution · Levée de la séance

10 juillet 20252e séance du jour · Présidence de M. Xavier Breton211 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles (suite) · Après l’article 30 (suite) · Titre · Articles 3 bis, 6 bis, 7, 21, 27 bis et 28 (procédure de législation en commission) · Seconde délibération · Article 1er (seconde délibération) · Explications de vote

10 juillet 20251e séance du jour · Présidence de M. Jérémie Iordanoff682 interventions · complet

Lecture définitive · Présentation · Discussion générale · Vote sur l’ensemble · Procédure d’examen simplifiée · Suspension et reprise de la séance · Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles (suite)

9 juillet 20252e séance du jour · Présidence de M. Roland Lescure422 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles (suite) · Article 13 · Après l’article 13 · Article 14 · Article 15 · Après l’article 15 · Article 15 bis

9 juillet 20251e séance du jour · Présidence de Mme Nadège Abomangoli636 interventions · complet

Commissions mixtes paritaires · Présentation commune · Discussion générale commune · Vote sur l’ensemble (projet de loi ordinaire) · Vote sur l’ensemble (projet de loi organique) · Suspension et reprise de la séance · Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles (suite)

8 juillet 20252e séance du jour · Présidence de M. Jérémie Iordanoff405 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles (suite) · Article 4 (appelé par priorité) · Article 3 (appelé par priorité) · Article 27 (appelé par priorité) · Après l’article 1er bis · Article 2 · Suspension et reprise de la séance

8 juillet 20251e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet635 interventions · complet

Hommage à Olivier Marleix · Questions au gouvernement · Hausse de la pauvreté · Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère · Relations entre la France et l’Algérie · Maîtrise de la dépense publique · Politique fiscale · Dermatose nodulaire contagieuse bovine

7 juillet 20252e séance du jour · Présidence de Mme Nadège Abomangoli188 interventions · complet

Remplacement d’un député · Discussion d’une proposition de loi adoptée par le Sénat · Présentation · Discussion générale · Discussion des articles · Article 1er · Après l’article 1er · Article 1er bis

7 juillet 20251e séance du jour · Présidence de Mme Naïma Moutchou442 interventions · complet

Discussion, après engagement de la procédure accélérée, d’une proposition de loi adoptée par le Sénat · Présentation · Discussion générale · Discussion des articles · Article unique · Explications de vote · Vote sur l’article unique · Suspension et reprise de la séance

3 juillet 20252e séance du jour · Présidence de Mme Clémence Guetté475 interventions · complet

Suite de la discussion d’un projet de loi · Discussion des articles (suite) · Article 3 (suite) · Après l’article 3 · Article 4 · Rappel au règlement · Article 4 (suite) · Suspension et reprise de la séance

3 juillet 20251e séance du jour · Présidence de Mme Naïma Moutchou465 interventions · complet

Discussion, après engagement de la procédure accélérée, d’un projet de loi adopté par le Sénat · Présentation · Discussion générale · Discussion des articles · Article 1er · Après l’article 1er · Article 2 · Après l’article 2

2 juillet 20252e séance du jour · Présidence de Mme Nadège Abomangoli78 interventions · complet

Discussion, après engagement de la procédure accélérée, d’un projet de loi adopté par le Sénat · Présentation · Discussion générale · Discussion des articles · Article 1er · Articles 2 à 4 · Vote sur l’ensemble · Ordre du jour de la prochaine séance

2 juillet 20251e séance du jour · Présidence de Mme Nadège Abomangoli1 196 interventions · complet

Commission mixte paritaire · Présentation · Motion de rejet préalable · Discussion générale · Rappels au règlement · Discussion générale (suite) · Vote sur l’ensemble · Suspension et reprise de la séance

1 juillet 20252e séance du jour · Présidence de M. Jérémie Iordanoff453 interventions · complet

Discussion d’une proposition de loi adoptée par le Sénat · Présentation · Motion de rejet préalable · Rappel au règlement · Discussion générale · Discussion des articles · Article 1er · Ordre du jour de la prochaine séance

1 juillet 20251e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet954 interventions · complet

Ouverture de la session extraordinaire · Questions au gouvernement · Situation des urgences hospitalières face à la canicule · Examen de la proposition de loi pour luttercontre les mariages simulés et arrangés · Évolution institutionnelle de la Guyane · Abaissement du plafond des remises sur les médicaments génériques · Français détenus à l’étranger · Politique migratoire

30 juin 2025 · Présidence de M. Jérémie Iordanoff287 interventions · complet

Remise en cause du droit de l’environnement et de la parole scientifique : quelles conséquences face à l’urgence écologique ? · Suspension et reprise de la séance · Discussion d’une proposition de loi adoptée par le Sénat · Présentation · Motion de rejet préalable · Clôture de la session ordinaire · Ordre du jour de la prochaine séance

27 juin 20253e séance du jour · Présidence de Mme Clémence Guetté1 139 interventions · complet

Suite de la discussion d’un projet de loi · Discussion des articles (suite) · Article 1er et rapport annexé (précédemment réservés - suite) · Suspension et reprise de la séance · Après l’article 1er (amendement précédemment réservé) · Article 1er bis A (précédemment réservé) · Article 1er bis (précédemment réservé) · Titre

27 juin 20252e séance du jour · Présidence de M. Roland Lescure1 094 interventions · complet

Suite de la discussion d’un projet de loi · Discussion des articles (suite) · Article 25 (appelé par priorité) · Article 30 (appelé par priorité) · Article 31 (appelé par priorité) · Article 32 (appelé par priorité) · Article 33 (appelé par priorité) · Article 34 (appelé par priorité)

27 juin 20251e séance du jour · Présidence de Mme Naïma Moutchou583 interventions · complet

Suite de la discussion d’un projet de loi · Discussion des articles (suite) · Article 19 · Suspension et reprise de la séance · Après l’article 19 · Article 19 bis · Article 19 ter · Article 20

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