Question écrite n° 11124 · 16e législature · pollution
Sols équestres
Jean-Marc Zulesi (RE) · posée le 5 septembre 2023 · Transition écologique et cohésion des territoires
Question
M. Jean-Marc Zulesi appelle l'attention de M. le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires sur la pollution des sols relative aux activités équestres. En effet, les sols équestres étant exposés aux vents et intempéries, des fibres y sont ajoutées afin d'améliorer leur tenue et de réduire leur capacité d'absorption en eau. Il existe cependant un large spectre des sols équestres : du sable aux graviers plastiques en passant par les fibres synthétiques. Or il semblerait que certains de ces sols soient polluants, notamment lorsque les produits synthétiques proviennent des industries de l'automobile. Aussi, il souhaiterait connaître la position du Gouvernement quant à cette situation et si une nouvelle réglementation serait à envisager sur la question de la protection des sols.
Réponse
Fin de mandat
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.