Réponse publiée le 29 septembre 2015
Les équipements pétroliers du service des essences des armées (SEA), hors infrastructures, sont principalement destinés à la logistique pétrolière. Il s'agit essentiellement de matériels de transport, de capacités de stockage et de distribution de carburants vers les théâtres d'opérations. Ces équipements comprennent des véhicules citernes routiers dédiés au transport et à l'avitaillement des aéronefs, des wagons réservoirs, ainsi que des dépôts opérationnels projetables regroupant des matériels très divers (réservoirs souples, cuvettes de rétention, groupes de pompage, matériels de filtration, matériels de comptage, matériels de connexion). Les véhicules pétroliers du SEA se répartissent par catégories et types de matériel de la manière suivante : CATÉGORIES de matériel DESTINATIONS d'emploi TYPES de matériel NOMBRE ANNÉE DE MISE en service ANNÉE PRÉVUE de retrait Gros porteur (1) Terrestre ESRC 30 m³ (ensemble semi-remorques citernes) 119 dont 30 K(2)420 31 K420 30 K430 blindés 28 K43 2002 2003 2012/2013 2012/2013 2022 2023 2033 2033 CARAPACE(3) 22 m³ 34 2015/2016 2035 Moyens porteur (4) Terrestre CBH (porteur 18 m³ + remorque 18 m³ 62 porteurs 33 remorques 1996/1997 22 en 2017 40 en 2025 (programme de rénovation en cours) Aéronautique (avitailleurs) CCP(5) 10 m³ 10 2004 2024 TOE(6) (porteurs 12 m³ + remorques 19 m³) 60 remorques 1993 1997 2018 2018 Petit porteur (7) Aéronautique (avitailleurs) CCP 3,5 m³ 32 dont 22 non blindés 10 blindés 2009 2011 2029 2031 L'âge moyen du parc des véhicules pétroliers du SEA est actuellement compris entre 10 et 11 ans. Les taux de disponibilité technique des véhicules pétroliers majeurs, pour les années 2013 et 2014, sont les suivants : TYPE DE MATÉRIEL TAUX RÉALISÉ FIN 2013 TAUX RÉALISÉ FIN 2014 Avitaillement (mise-bord aéronef) 92 % 88 % Transport 92 % 85 % Wagons réservoirs (nombre : 141) 92 % 87 % La marge d'indisponibilité de ces véhicules est en partie inhérente aux périodes annuelles de contrôle et de révision systématiques auxquelles ce type de matériel est soumis, conformément aux exigences de la réglementation relative aux normes de sécurité de transport de marchandise dangereuse. Compte tenu du dimensionnement au plus juste du parc de véhicules pétroliers, l'objectif de disponibilité seuil est fixé à un niveau assez élevé (85%). La baisse sensible des taux de disponibilité des avitailleurs et des véhicules de transport s'explique par l'intensité de l'emploi actuel d'une centaine de véhicules en opérations. En ce qui concerne plus particulièrement les réservoirs souples (RS), le parc du SEA regroupe les éléments suivants : TYPE DE MATÉRIEL QUANTITÉ ACTUELLE TOTALE / quantité actuelle déployée RS 300m³ 95/51 RS 80m³ 84/33 RS 40m³ 81/33 RS 1900L 148/113 RS 1500L 156/30 RS 1000L 50/21 RS 200L 303/72 L'évolution du parc de RS, significative depuis l'année dernière, se justifie en raison, d'une part, de la programmation d'acquisition annuelle répondant au besoin du contrat opérationnel, d'autre part, de la forte sollicitation des RS et de la consommation des stocks liées notamment aux besoins des opérations SERVAL / BARKHANE et SANGARIS. Le SEA ne peut s'affranchir de disposer d'un stock réservé important, au risque de ne plus être en mesure de soutenir dans les meilleures conditions les opérations en cours ou à venir. Par ailleurs, l'âge moyen des RS n'est pas un indicateur pertinent. En pratique, seule la durée de déploiement en opérations conditionne le remplacement d'un RS : une durée de vie moyenne de 3 ans est ainsi retenue dès lors qu'un RS est déployé. Enfin, s'agissant du coût du maintien en condition opérationnelle des équipements pétroliers du SEA, celui-ci représente, au titre de l'année 2014, un montant global de 7,3 millions d'euros (M€) en autorisations d'engagement et 7,6 M€ en crédits de paiement. Affectés au programme 178 (préparation et emploi des forces), ces montants prennent en compte l'ensemble des dépenses de maintenance, d'achats d'outillage et de consommables consacrés à l'entretien des matériels. L'augmentation des dépenses s'explique en grande partie par les surcoûts engendrés par le niveau d'engagement élevé des matériels sur les théâtres d'opérations. (1) Terme générique désignant une catégorie de camions-citernes dont les capacités de transport excèdent 20 m³. (2) Kerax DCI - Renault véhicules industriels (RVI). (3) CARAPACE : Camion ravitailleur pétrolier à capacité étendue (anciennement dénommé « camion de l'avant »). (4) Terme désignant une catégorie de camions-citernes, dont les capacités de transport sont inférieures à 20 m³. (5) Camion-citerne polyvalent. (6) Théâtre d'opérations extérieures. (7) Terme générique désignant une catégorie de camions-citernes dont les capacités de transport sont inférieures à 10 m³.