Résolution Article 34-1 · 17e législature
Pour que la France joue un rôle moteur dans la protection, la compréhension et l’étude des écosystèmes des forêts animales marines
Déposée, non examinéele 19 octobre 2026· Initiative : Clémence Guettédossier sur assemblee-nationale.fr ↗🔔 Suivre ce texte (flux)
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Assemblée · lecture unique
19 octobre 2026- 19 octobre 20261er dépôt d'une initiative.Proposition de résolution : Pour que la France joue un rôle moteur dans la protection, la compréhension et l’étude des écosystèmes des forêts animales marines
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Proposition de résolution · 19 octobre 2026
Pour que la France joue un rôle moteur dans la protection, la compréhension et l’étude des écosystèmes des forêts animales marines
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