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Organisation des Jeux olympiques d'hiver de 2030

Déposée, non examinéele 23 juillet 2026· Initiative : Éric Ciottidossier sur assemblee-nationale.fr ↗🔔 Suivre ce texte (flux)

Parcours du texte

Assemblée · lecture unique

23 juillet 2026 → 23 juillet 2026
  1. 23 juillet 2026
    1er dépôt d'une initiative.
    Proposition de résolution : Organisation des Jeux olympiques d'hiver de 2030
  2. 23 juillet 2026
    Renvoi en commission au fond· Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Amendements (0)

Aucun amendement.

Textes (1)

Proposition de résolution · 23 juillet 2026
Organisation des Jeux olympiques d'hiver de 2030

Scrutins publics (0)

Aucun scrutin public sur ce dossier.

« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.