Résolution · 17e législature · Commission des affaires sociales
Les choix opérés en matière de prévention de la pollution au cadmium et des conséquences sanitaires de son imprégnation dans la population française
Déposée, non examinéele 14 avril 2026· Initiative : Anne Stambach-Terrenoirdossier sur assemblee-nationale.fr ↗🔔 Suivre ce texte (flux)
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Assemblée · lecture unique
14 avril 2026 → 14 avril 2026- 14 avril 20261er dépôt d'une initiative.Proposition de résolution : Les choix opérés en matière de prévention de la pollution au cadmium et des conséquences sanitaires de son imprégnation dans la population française
- 14 avril 2026Renvoi en commission au fond· Commission des affaires sociales
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Textes (1)
Proposition de résolution · 14 avril 2026
Les choix opérés en matière de prévention de la pollution au cadmium et des conséquences sanitaires de son imprégnation dans la population française
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