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Réaffirmer l’importance de la décarbonation du transport routier

Adoptée définitivementle 10 décembre 2025· Initiative : Marietta Karamanlidossier sur assemblee-nationale.fr ↗Suivre ce texte (flux)
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Parcours du texte

Assemblée · lecture unique

22 octobre 2025 → 10 décembre 2025Considérée comme définitive en application de l'article 151-7 du Règlement
  1. 22 octobre 2025
    1er dépôt d'une initiative.
    Proposition de résolution : visant à réaffirmer l’importance de la décarbonation du transport routier
  2. 22 octobre 2025
    Renvoi en commission au fond· Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
  3. 10 décembre 2025
    DécisionConsidérée comme définitive en application de l'article 151-7 du Règlement

Amendements (0)

Aucun amendement.

Textes (2)

Résolution ·
Importance de la décarbonation du transport routier
Proposition de résolution · 22 octobre 2025
visant à réaffirmer l’importance de la décarbonation du transport routier

Scrutins publics (0)

Aucun scrutin public sur ce dossier.