Rapport d'information sans mission · 17e législature
Déplacement d’une délégation de la commission des affaires étrangères à Nice, à l’occasion de la troisième conférence des Nations unies sur l’océan, du 8 au 10 juin 2025
Parcours du texte
Travaux
9 juillet 2025- 9 juillet 2025Dépôt de rapport
Amendements (0)
Aucun amendement.
Textes (1)
Rapport d'information · 9 juillet 2025
rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur le déplacement d’une délégation de la commission à Nice, à l’occasion de la troisième conférence des Nations unies sur l’océan, du 8 au 10 juin 2025
Scrutins publics (0)
Aucun scrutin public sur ce dossier.