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L'islamophobie

Déposée, non examinéele 9 avril 2025· Initiative : Idir Boumertitdossier sur assemblee-nationale.fr ↗Suivre ce texte (flux)

Parcours du texte

Assemblée · lecture unique

9 avril 2025 → 9 avril 2025
  1. 9 avril 2025
    1er dépôt d'une initiative.
    Proposition de résolution : L'islamophobie
  2. 9 avril 2025
    Renvoi en commission au fond· Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Amendements (0)

Aucun amendement.

Textes (1)

Proposition de résolution · 9 avril 2025
L'islamophobie

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