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Résolution · 17e législature · Commission des affaires sociales

L’organisation du système de santé et les difficultés d'accès aux soins

En coursÉtape en cours : Assemblée · lecture unique · commission · 12 février 2025· Initiative : Christophe Naegelendossier sur assemblee-nationale.fr ↗Suivre ce texte (flux)
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Parcours du texte

Assemblée · lecture unique

3 février 2025 → 12 février 2025
  1. 3 février 2025
    1er dépôt d'une initiative.
    Proposition de résolution : L’organisation du système de santé
  2. 3 février 2025
    Renvoi en commission au fond· Commission des affaires sociales
  3. 12 février 2025
    Nomination de rapporteur· Commission des affaires sociales
    Rapporteur : Christophe Naegelen
  4. 12 février 2025
    Dépôt de rapport· Commission des affaires sociales

Amendements (0)

Aucun amendement.

Textes (2)

Proposition de résolution · 3 février 2025
L’organisation du système de santé
Rapport · 12 février 2025
L’organisation du système de santé

Scrutins publics (0)

Aucun scrutin public sur ce dossier.