Résolution · 17e législature · Commission des affaires sociales
L’organisation du système de santé et les difficultés d'accès aux soins
En coursÉtape en cours : Assemblée · lecture unique · commission · 12 février 2025· Initiative : Christophe Naegelendossier sur assemblee-nationale.fr ↗Suivre ce texte (flux)
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Parcours du texte
Assemblée · lecture unique
3 février 2025 → 12 février 2025- 3 février 20251er dépôt d'une initiative.Proposition de résolution : L’organisation du système de santé
- 3 février 2025Renvoi en commission au fond· Commission des affaires sociales
- 12 février 2025Nomination de rapporteur· Commission des affaires socialesRapporteur : Christophe Naegelen
- 12 février 2025Dépôt de rapport· Commission des affaires sociales
Amendements (0)
Aucun amendement.
Textes (2)
Proposition de résolution · 3 février 2025
L’organisation du système de santé
Rapport · 12 février 2025
L’organisation du système de santé
Scrutins publics (0)
Aucun scrutin public sur ce dossier.