Résolution · 17e législature · Commission des affaires européennes
Condamner les ingérences de l’Azerbaïdjan, et du « Groupe d’initiative Bakou », en Nouvelle-Calédonie et dans les Outre-mer
Retiréele 5 février 2025· Initiative : Nicolas Metzdorfdossier sur assemblee-nationale.fr ↗🔔 Suivre ce texte (flux)
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Assemblée · lecture unique
28 janvier 2025 → 5 février 2025- 28 janvier 20251er dépôt d'une initiative.Proposition de résolution : Condamner les ingérences de l’Azerbaïdjan, et du « Groupe d’initiative Bakou », en Nouvelle-Calédonie et dans les Outre-mer
- 28 janvier 2025Renvoi préalable· Commission des affaires européennes
- 3 février 2025Retrait d'une initiative
- 5 février 2025Réunion de commission· Commission des affaires européennesordre du jour
Amendements (0)
Aucun amendement.
Textes (1)
Proposition de résolution · 28 janvier 2025
Condamner les ingérences de l’Azerbaïdjan, et du « Groupe d’initiative Bakou », en Nouvelle-Calédonie et dans les Outre-mer
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