Résolution · 17e législature · Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
En coursÉtape en cours : Assemblée · lecture unique · commission · 25 septembre 2024· Initiative : Céline Thiébault-Martinezdossier sur assemblee-nationale.fr ↗🔔 Suivre ce texte (flux)
En clair
Résumé en cours…
Parcours du texte
Assemblée · lecture unique
19 septembre 2024 → 25 septembre 2024- 19 septembre 20241er dépôt d'une initiative.Proposition de résolution : Violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
- 19 septembre 2024Renvoi en commission au fond· Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- 25 septembre 2024Nomination de rapporteur· Commission des affaires culturelles et de l'éducationRapporteur : Erwan Balanant
Amendements (0)
Aucun amendement.
Textes (1)
Proposition de résolution · 19 septembre 2024
Violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Scrutins publics (0)
Aucun scrutin public sur ce dossier.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.