Résolution Article 34-1 · 17e législature
Rapatrier et conserver sur le territoire national les cendres de Napoléon III et sa famille
Déposée, non examinéele 18 septembre 2024· Initiative : Jean-Philippe Tanguydossier sur assemblee-nationale.fr ↗Suivre ce texte (flux)
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18 septembre 2024- 18 septembre 20241er dépôt d'une initiative.Proposition de résolution : rapatrier les cendres de Napoléon III
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Proposition de résolution · 18 septembre 2024
rapatrier les cendres de Napoléon III
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