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Résolution Article 34-1 · 17e législature

Rapatrier et conserver sur le territoire national les cendres de Napoléon III et sa famille

Déposée, non examinéele 18 septembre 2024· Initiative : Jean-Philippe Tanguydossier sur assemblee-nationale.fr ↗Suivre ce texte (flux)

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Assemblée · lecture unique

18 septembre 2024
  1. 18 septembre 2024
    1er dépôt d'une initiative.
    Proposition de résolution : rapatrier les cendres de Napoléon III

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Proposition de résolution · 18 septembre 2024
rapatrier les cendres de Napoléon III

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