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Résolution Article 34-1 · 17e législature

Réorganisation des rythmes scolaires en fonction des saisons

Déposée, non examinéele 11 septembre 2024· Initiative : Laure Millerdossier sur assemblee-nationale.fr ↗Suivre ce texte (flux)

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Assemblée · lecture unique

11 septembre 2024
  1. 11 septembre 2024
    1er dépôt d'une initiative.
    Proposition de résolution : Réorganisation des rythmes scolaires en fonction des saisons

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Proposition de résolution · 11 septembre 2024
Réorganisation des rythmes scolaires en fonction des saisons

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