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Résolution · 16e législature · Commission des affaires européennes

Lutter contre les addictions numériques chez les enfants

En coursÉtape en cours : Assemblée · lecture unique · commission · 5 juin 2024· Initiative : Marietta Karamanlidossier sur assemblee-nationale.fr ↗🔔 Suivre ce texte (flux)
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Parcours du texte

Assemblée · lecture unique

23 mai 2024 → 5 juin 2024
  1. 23 mai 2024
    1er dépôt d'une initiative.
    Proposition de résolution : Lutter contre les addictions numériques chez les enfants
  2. 23 mai 2024
    Renvoi préalable· Commission des affaires européennes
  3. 5 juin 2024
    Nomination de rapporteur· Commission des affaires européennes
    Rapporteur : Marietta Karamanli
  4. 5 juin 2024
    Réunion de commission· Commission des affaires européennes
    ordre du jour

Amendements (0)

Aucun amendement.

Textes (1)

Proposition de résolution · 23 mai 2024
Lutter contre les addictions numériques chez les enfants

Scrutins publics (0)

Aucun scrutin public sur ce dossier.

À l'agenda

5 juin 2024Commission des affaires européennesNomination de rapporteur

« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.