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Les causes du déclin de l’apiculture française

Déposée, non examinéele 2 avril 2024· Initiative : Sylvie Ferrerdossier sur assemblee-nationale.fr ↗🔔 Suivre ce texte (flux)

Parcours du texte

Assemblée · lecture unique

2 avril 2024 → 2 avril 2024
  1. 2 avril 2024
    1er dépôt d'une initiative.
    Proposition de résolution : déclin de l’apiculture française
  2. 2 avril 2024
    Renvoi en commission au fond· Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Amendements (0)

Aucun amendement.

Textes (1)

Proposition de résolution · 2 avril 2024
déclin de l’apiculture française

Scrutins publics (0)

Aucun scrutin public sur ce dossier.

« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.