Résolution · 16e législature · Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Le plan Marseille en grand
Déposée, non examinéele 21 mars 2024· Initiative : Sébastien Delogudossier sur assemblee-nationale.fr ↗🔔 Suivre ce texte (flux)
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Assemblée · lecture unique
21 mars 2024 → 21 mars 2024- 21 mars 20241er dépôt d'une initiative.Proposition de résolution : plan Marseille en grand
- 21 mars 2024Renvoi en commission au fond· Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
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Aucun amendement.
Textes (1)
Proposition de résolution · 21 mars 2024
plan Marseille en grand
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.