Résolution · 16e législature · Commission des affaires européennes
Proposition de règlement présentée par la Commission européenne sur les nouvelles techniques génomiques
Retiréele 20 février 2024· Initiative : Stéphane Delautrettedossier sur assemblee-nationale.fr ↗🔔 Suivre ce texte (flux)
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Assemblée · lecture unique
24 janvier 2024 → 20 février 2024- 24 janvier 20241er dépôt d'une initiative.Proposition de résolution : relative à la proposition de règlement présentée par la Commission européenne sur les nouvelles techniques génomiques
- 24 janvier 2024Renvoi préalable· Commission des affaires européennes
- 31 janvier 2024Nomination de rapporteur· Commission des affaires européennesRapporteur : Stéphane Delautrette
- 31 janvier 2024Réunion de commission· Commission des affaires européennesordre du jour
- 20 février 2024Retrait d'une initiative
Amendements (0)
Aucun amendement.
Textes (1)
Proposition de résolution · 24 janvier 2024
relative à la proposition de règlement présentée par la Commission européenne sur les nouvelles techniques génomiques
Scrutins publics (0)
Aucun scrutin public sur ce dossier.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.