Résolution · 16e législature · Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Conformité de l'établissement scolaire Stanislas aux valeurs de la République
Déposée, non examinéele 18 janvier 2024· Initiative : Benjamin Lucas-Lundydossier sur assemblee-nationale.fr ↗🔔 Suivre ce texte (flux)
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Assemblée · lecture unique
18 janvier 2024 → 18 janvier 2024- 18 janvier 20241er dépôt d'une initiative.Proposition de résolution : Conformité de l'établissement scolaire Stanislas aux valeurs de la République
- 18 janvier 2024Renvoi en commission au fond· Commission des affaires culturelles et de l'éducation
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Proposition de résolution · 18 janvier 2024
Conformité de l'établissement scolaire Stanislas aux valeurs de la République
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