ipolitiki
Résolution · 16e législature · Commission des affaires économiques

La déstabilisation de l’industrie aéronautique française

Déposée, non examinéele 17 mai 2023· Initiative : Hadrien Clouetdossier sur assemblee-nationale.fr ↗🔔 Suivre ce texte (flux)

Parcours du texte

Assemblée · lecture unique

17 mai 2023 → 17 mai 2023
  1. 17 mai 2023
    1er dépôt d'une initiative.
    Proposition de résolution : déstabilisation de l’industrie aéronautique française
  2. 17 mai 2023
    Renvoi en commission au fond· Commission des affaires économiques

Amendements (0)

Aucun amendement.

Textes (1)

Proposition de résolution · 17 mai 2023
déstabilisation de l’industrie aéronautique française

Scrutins publics (0)

Aucun scrutin public sur ce dossier.

« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.