Résolution · 15e législature · Commission des affaires sociales
Effets secondaires des vaccins contre le covid-19
Déposée, non examinéele 6 décembre 2021· Initiative : Martine Wonnerdossier sur assemblee-nationale.fr ↗🔔 Suivre ce texte (flux)
Parcours du texte
Assemblée · lecture unique
6 décembre 2021 → 6 décembre 2021- 6 décembre 20211er dépôt d'une initiative.Proposition de résolution : Effets secondaires des vaccins contre le covid-19
- 6 décembre 2021Renvoi en commission au fond· Commission des affaires sociales
Amendements (0)
Aucun amendement.
Textes (1)
Proposition de résolution · 6 décembre 2021
Effets secondaires des vaccins contre le covid-19
Scrutins publics (0)
Aucun scrutin public sur ce dossier.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.