Résolution · 15e législature · Commission des affaires sociales
Les effets secondaires des vaccins contre le covid-19
Déposée, non examinéele 27 octobre 2021· Initiative : Nicolas Dupont-Aignandossier sur assemblee-nationale.fr ↗🔔 Suivre ce texte (flux)
Parcours du texte
Assemblée · lecture unique
27 octobre 2021 → 27 octobre 2021- 27 octobre 20211er dépôt d'une initiative.Proposition de résolution : PPR effets secondaires des vaccins covid 19
- 27 octobre 2021Renvoi en commission au fond· Commission des affaires sociales
Amendements (0)
Aucun amendement.
Textes (1)
Proposition de résolution · 27 octobre 2021
PPR effets secondaires des vaccins covid 19
Scrutins publics (0)
Aucun scrutin public sur ce dossier.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.